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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6032201a691c045763261714
12 avril 2018
12 avril 2018
[E] [U] [E] [R] [B] LE PARC ZOOLOGIQUE DE FREJUS Grosse délivrée le : à : Me Lionel ALVAREZ, avocat au barreau de TOULON Me Jean-didier CLEMENT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d67ed30a8f5617382d4
27 mars 2014
27 mars 2014
Décembre 2012 RG : F 11/00174 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 27 MARS 2014 APPELANTE : SAS MJ INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Lionel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61609e48264c7ed035b03c28
12 février 2014
12 février 2014
Octobre 2012 RG : F 1100175 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 FEVRIER 2014 APPELANTE : SAS MJ INDUSTRIE (MJI) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdea
20 mai 2008
20 mai 2008
Pierre X..., Jean Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94442
5 février 2019
5 février 2019
Jean-Claude P... rapporte la preuve, par la production de son livret de famille, de ce qu'il est bien le père de Nathalie P..., laquelle s'est mariée le 8 juillet 1988 avec David C.... M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89179
7 février 2007
7 février 2007
Monsieur Jean-Christophe Y... né le 18 Mai 1963 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) ... Monsieur Gilles Y... né le 21 Décembre 1964 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) ... Monsieur Lionel Y...
Source officielle2ème chambre section A
672cb7dfa7ecba2a7114e063
29 avril 2024
29 avril 2024
[I] [S], représenté par Me Jean-michel AMBROSINO, avocat au barreau d'AVIGNON, M. [W] [S], représenté par Me Jean-michel AMBROSINO, avocat au barreau d'AVIGNON, S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f367dc6faf00095888c3
24 avril 2024
24 avril 2024
DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] A [Localité 7] pris en la personne de son administrateur provisoire, Me [W] [E], administrateur provisoire demeurant : [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e341
29 juin 2011
29 juin 2011
TORANN FRANCE C/ Jean Marc X...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ae
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Jean-Pierre Joseph né le 21 Octobre 1946 à SAINT GEORGES SUR CHER, LOIR ET CHER (041) Fils de X... Pierre et de Y...
Source officielleChambre Sociale
62760cbb593736057d78aa6e
5 mai 2022
5 mai 2022
décembre 2020 rendu par le Pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANT : Monsieur [B] [O] né le 20 mars 1955 à [Localité 6] (15) [Adresse 1] [Localité 2] Comparant Assisté de Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616361d4c983b818eb76d32f
27 avril 2011
27 avril 2011
date du 4 février 2003 demeurant [Adresse 5] Monsieur [O] [S] demeurant [Adresse 2] représentés par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistés de Me Stéphanie MOISSON plaidant pour Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6164028380759c6f2497fa18
17 février 2010
17 février 2010
[S] [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [W] [T] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [C] [T] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [V] [T] [Adresse 4] [Localité 7] représentés par Me Lionel
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/Madame Marie Odette Z
6253c9d4bd3db21cbdd89508
28 août 2007
28 août 2007
PREDICA et de Jean-Pierre X... afin de se voir reconnaître le droit de racheter tout ou partie du capital placé sur son contrat "Lionvie Capital + 6" souscrit auprès de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a633
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Le Clos Saint-Jean.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56a3
17 janvier 2014
17 janvier 2014
2009/01269 APPELANTE GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par : Me Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5d
20 février 2008
20 février 2008
Elle demande à la Cour d'infirmer le jugement en déboutant Jean-Yves X... de toutes ses demandes, en ordonnant la cessation par Jean-Yves X... de toute commercialisation directement ou indirectement de
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da61
28 mars 2011
28 mars 2011
Gilbert Lionel X...
Source officielleCour d'Appel
ées par le ministère publicc/Jean-Yves X
6253cb49bd3db21cbdd8d3fc
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Jean-Jacques, demeurant... Partie civile, non appelant, non comparant ni représenté Syndicat des Fonctionnaires agents et ouvriers de l'OPT-SFAO-OPT représenté par M.
Source officiellePage 8 sur 39