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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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11e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e037
25 mai 2012
25 mai 2012
Pierre SERVEL, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Mars 2012 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cd
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Suivant actes extra-judiciaires des 24 et 27 juillet 2009, Mme Colette Z...épouse Y...a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c8
24 janvier 2005
24 janvier 2005
D... de Montesoro Bâtiment B 14 20600 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Louis Noùl B...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Laurent A... Madame Marinette L... épouse Ac/Madame Jeanne I
6253c873bd3db21cbdd85508
26 avril 2001
26 avril 2001
assistée de Maître Y..., avocat au barreau de BORDEAUX, Monsieur Jean-Louis E..., demeurant " Etendard 114" - ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d1d
8 novembre 2001
8 novembre 2001
A... pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Patrick B... et de Madame Colette X..., 5, Cour Jean C... - 45200 MONTARGIS représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2007c/Monsieur X
6253ca27bd3db21cbdd8a3c6
17 mars 2008
17 mars 2008
Pierre et de Z... Huguette Avocat Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d2
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Jean-Pierre Y... demande la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5c
7 novembre 2001
7 novembre 2001
ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant 17, rue d'Yvois - 08110 PURE Partie civile appelante, Comparant en personne, Monsieur Dominique Y..., né
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850b6
29 juin 2000
29 juin 2000
Jean-Pierre C/CPAM DE LA SARTHE, SA HLM LE FOYER MANCEAU Jugement du T.A.S.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00c
30 mai 2011
30 mai 2011
né le 01 Janvier 1972 à AZAGHAR (MAROC) ... 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Sabah RAHMANI, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
Mr Jean-Pierre Xc/Sa Banque Populaire Rives de Paris
6253cc1bbd3db21cbdd8f248
8 mars 2012
8 mars 2012
2012 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 08/ 14381 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mai 2007- Tribunal de Commerce d'EVRY-RG no 2007F0106 APPELANT Monsieur Jean-Pierre
Source officielleChambre Sociale
669b530ca3418ee2ae72d19a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
L'équipe Comète bénéficie d'un travail d'accompagnement spécifique ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f250
8 mars 2012
8 mars 2012
no , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/06916 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mars 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2007073896 APPELANT Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe1
25 novembre 2003
25 novembre 2003
CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en AUDIENCE PUBLIQUE le VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE TROIS la cause en ayant été débattue en AUDIENCE PUBLIQUE, le QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE TROIS devant : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8db00
4 avril 2011
4 avril 2011
Son revenu 2010 devrait être sensiblement du même ordre (pièce 28 de l'intimé).
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f540a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
de la société Noel Collet et cie à lui payer la somme de 10 000 € au titre des dépens exposés sur les parties communes, A titre subsidiaire, Constater la bonne foi de la société Noël Collet et cie
Source officielle8e Chambre C
616318bee0639f4f1a04a4e7
8 décembre 2011
8 décembre 2011
BRANTHOMME, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [H], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Nicolas BRANTHOMME,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1c234defd4c4b3b4572
30 janvier 2013
30 janvier 2013
) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/01355 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/12639 APPELANTE SAS PIERRE
Source officielle1re Chambre B
61627772a2bc6369e8386d05
28 juin 2012
28 juin 2012
SCI SOCIETE FONCIERE DU TREHO [N] [K] ONEXIM GROUP MANTRA INVESTMENTS INC C/ SA GESTICORP [X] [W] SA ROCKTON HOLDING Grosse délivrée le : à : Me Roy SPITZ Me Jean-Pierre
Source officielle2e Chambre
6162cf6b8b4dc27576e7b72e
11 octobre 2012
11 octobre 2012
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE a établi un réseau de distri-bution sélective de ses produits dont fait partie la S.E.L.A.R.L. PHARMACIE CAP 3000.
Source officiellePage 8 sur 131
LE LATINO, COSSET, Jean-Pierre
- Cession d'un fonds de commerce de discothèque, club de rencontre, bar pub privé enregistré le 24/10/2016 au SIE de BRESSUIRE Bordereau n° 2016/726 Case n° 1 - Adresse du vendeur : 47 rue des Deffends - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
20/11/2016
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LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
27/10/2016
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LE MEET CLUB, COSSET, Jean-Pierre
16/06/2010
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COSSET, Jean-Pierre
12/03/2009
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