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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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18e Chambre
6036468f70da42a824d3824f
20 novembre 2015
20 novembre 2015
Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 NOVEMBRE 2015 N°2015/637 Rôle N° 15/02328 [F] [Q] C/ [J] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a461
28 novembre 2007
28 novembre 2007
La Rivière Basse 19120 ALTILLAC Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour)-Représentant : Me Jean-Michel PARAS (avocat plaidant au barreau D'AURILLAC) Mme Josiane F... épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd3
14 janvier 2004
14 janvier 2004
Numéro /04 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 14/01/2004 Dossier : 01/03497 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Affaire : Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db68
19 janvier 2011
19 janvier 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6360c5903c369c7f74996e86
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Michel AUBAC, Président Mme Anne RIVIERE, Assesseur Mme Anne CHAPLY, Assesseur qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616361cfc983b818eb76d302
31 mai 2011
31 mai 2011
Me François-marie IORIO, avocat au barreau de PARIS, D0649 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f54
12 décembre 2013
12 décembre 2013
.-98807 NOUMEA CEDEX Représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL TECHNICAR, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca10
13 octobre 2008
13 octobre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ 13 / 10 / 2008 ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2008 N° RG : 07 / 01974 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90955
27 juin 2013
27 juin 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b028
28 mars 2008
28 mars 2008
Jean- Marie A... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b031
28 mars 2008
28 mars 2008
Jean- Pierre Z... ... M. André Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b2
23 mars 2011
23 mars 2011
+ LE VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Francis X... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE représenté par Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b10
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42f
27 octobre 2010
27 octobre 2010
barreau de PARIS, vestiaire : C1930 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2010, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee1
25 mai 2011
25 mai 2011
ROUSSELIN-JABOULAY, avocat au barreau de LYON **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93caa
30 juin 2017
30 juin 2017
Représentés tous deux par Me Jean claude BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, Assistés sur l'audience par Me François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 196, substitué
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d335
30 septembre 2009
30 septembre 2009
SCP LEROUX pour Avoué et Me Eric MULLER pour Avocat ET : SOCIÉTÉ ALSACIENNE DE PUBLICATIONS "L'ALSACE - LE PAYS" ayant son siège 18, rue de Thann - 68100 MULHOUSE INTIMÉE Ayant Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5b
27 mars 2008
27 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2008 No 2008 / 128 Rôle No 06 / 12437 Jean-Pierre X... Annick Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d3
14 mars 2006
14 mars 2006
Pierre BOUYSSIC, Président Mme Christine JEAN, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePremière Présidence
6879d5ed2db7cac9e5eb48e6
17 juillet 2025
17 juillet 2025
SAFIRA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Défenderesse
Source officiellePage 8 sur 32