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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
603615c7f7d73679c2d31789
18 décembre 2015
18 décembre 2015
SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 18 Février 2015 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Novembre 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e1
17 septembre 2007
17 septembre 2007
cause a été débattue, en audience publique le 7 Mai 2007 devant : Monsieur Louis MONTAMAT, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Armelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062e
2 mai 2013
2 mai 2013
née le 11 Septembre 1957 à La Rochelle (70120) ... 17690 ANGOULINS ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES
Source officielle8e Chambre A
6036105eb5e53974b79ba3e0
10 décembre 2015
10 décembre 2015
LYONNAISE DE BANQUE, dont le siége social est [Adresse 6] représentée par Me Michel ALLIO, avocat au barreau de TARASCON SA OSEO FINANCEMENT, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me Jean-louis
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdbaeb59d10918dc2373eb8
5 février 2019
5 février 2019
. - JEAN - A... G... [...]
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
BUREAU VERITAS CONSTRUCTION Venant aux droits de la société BUREAU VERITAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 46] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4fa
29 novembre 2007
29 novembre 2007
/ Madame Joëlle Y..., ès qualité d'héritière de Madame Jeanne Y... ... 34290 SERVIAN INTIMEE DEFAILLANTE 11 / Monsieur Patrick Y..., ès qualités d'héritier de Madame Jeanne Y... ... 80200
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e710
9 avril 2024
9 avril 2024
EXPRO, JCP de LA ROCHELLE. APPELANTE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94443
5 février 2019
5 février 2019
COMPARANT, concluant par Maître Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de REIMS et ayant pour conseil Maître CHARDON avocat au barreau de NANCY DEFENDEUR A LA DECLARATION DE SAISINE Monsieur
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011343
23 janvier 2025
23 janvier 2025
cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2022 par le TJ de [Localité 15] N° Chambre : 2 N° RG : 21/03263 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cded
7 janvier 2009
7 janvier 2009
.-13470 CARNOUX EN PROVENCE représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Louis TIXIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe8
10 février 2015
10 février 2015
né le 06 Janvier 1958 à LA ROCHELLE ... 35120 CHERRUEIX Représenté par Me Colette LOAS, avocat au barreau de SAINT-MALO EXPOSÉ DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.
Source officielle5ème Chambre
6319879451eeae4f1309d340
7 septembre 2022
7 septembre 2022
née le 21 Juillet 1947 à [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX, Postulant, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Jean-Yves
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
B7H-NB3Z SCEA DU CHEVALOT EARL DU TERRIER DE LA GARDEc/S.A
679875d85d0c5ebad4c058b2
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Les sociétés viticoles ont décidé de louer une machine à vendanger auprès de la société Vitidis afin de pouvoir exercer leur activité.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da5
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Robert Z..., de Mme Marie-Jeanne R...et de M. Nicolas E...sont irrecevables.
Source officielle4ème Chambre
650bde71beee0f8318b97166
24 août 2023
24 août 2023
disposition des acquéreurs en février 2009 et louer pour deux d'entre eux en août ( T1 Bis de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6164124dfc57acb3cf68c739
16 novembre 2009
16 novembre 2009
MER INTIMÉS au dossier N° 08/03162 SARL 'CABINET FD EXPERTISE' ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 13] représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Maître Jean-Louis
Source officielleChambre Sociale
627b562776c5d9057df802cf
10 mai 2022
10 mai 2022
Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [H] [L] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Julie-Elena NIELS avocat suppléant Me Jean-louis
Source officielleChambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd615
17 octobre 2025
17 octobre 2025
de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Rémy LEVY de la SCP DELMAS FRANÇOIS RIGAUD JEAN-LOUIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb6526fa5594433fd53ca5
12 mars 2019
12 mars 2019
né le [...] à TROYES Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume LEMAS, avocat au
Source officiellePage 8 sur 9
JLR VINS ET CONSEILS, ROUSSEL, Jean-Loup
01/06/2022
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JLR VINS ET CONSEILS, ROUSSEL, Jean-Loup
22/01/2021
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ROUSSELET, Jean-Loup, Jacques, Bernard-Marie
03/04/2008
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