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15 258 résultats pour « Guy-Paillier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Guy Y... sera condamné à lui payer.

Source officielle

Page 8 sur 763

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02866_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

La société Guy Surel TP a demandé au tribunal administratif de Limoges, par des conclusions reconventionnelles, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b481

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Diabou Guy X... en poursuit l'infirmation et prie la Cour de dire qu'il est français par filiation naturelle paternelle.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA05956_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Entreprise Guy Challancin est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b02

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Guy Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf0c

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

G. 07 / 00806 ----------------------- Guy X... C / S. A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06ecd0451e8318d0ebb1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Débouter la société ENTREPRISE GUY CHALLANCIN de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, Condamner la société ENTREPRISE GUY CHALLANCIN au paiement d'une somme de 1 200 € au titre de l'article

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdc805859ffe2a3910aec43

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Guy X....

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC01916_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Le désistement de l'EARL Guy Grosheny, l'EARL Le Hammerstatt et de la SCEA Meyer Raymond et fils, est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eac6a0de54ff609f7cd8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 17] [Localité 9] représentée et assistée de Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG La CF CONCEPT anciennement dénommée

Source officielle
CA

3ème Chambre

69d9e030cdc6046d47d98631

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

ramené à zéro et les dettes reportées ou rééchelonnées ne produiront pas intérêts . les dettes sont apurées selon le plan annexé suivant : créancier restant dû du 1er au 2ème mois 1er palier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb9

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Or les deux cocontractants visés en tête de cet acte sont respectivement et exclusivement Enrique Z..., vendeur, et Guy X..., acquéreur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85690

Appel

21 mai 2001

21 mai 2001

GOYER et Fils et Guy Y..., ce qui a permis à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e709

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Dans ses conclusions en date du 22 juin 2011, Guy X...limite son appel à la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60373cf42fe4e7191b51fcb2

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

L'EURL GUY TORRENTE, Monsieur [U] et Monsieur [W] [W] n'ont pas constitué avocat. Par exploit d'huissier en date du 19 novembre 2014 la SMABTP a dénoncé ses conclusions à l'EURL GUY TORRENTE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868ff

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

./ Guy X... B... juridictionnelle RG N : 01/00950 - A R R Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ee2

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 11 juillet 2002, Monsieur Guy Z... a relevé appel d'un jugement rendu le Tribunal de Commerce de BOURG-EN-BRESSE le 31 mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90352

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Guy X... né le 18 Mars 1950 à ROANNE (42300) ...-98800 NOUMEA représentée par la SELARL BERQUET AUTRE INTERVENANT M. Patrick Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fde745232e3b54c929fc995

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

; Vu les dernières conclusions récapitulatives déposées le 4 juin 2018 par la SARL Guy Denis et fils ; Vu les conclusions récapitulatives déposées le 5 juin 2018 par la SARL D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8871c

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

Guy Z... empiétait sur la voie de circulation de M.

Source officielle