Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92686
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaca
27 février 2008
27 février 2008
Puis l'affaire a été mise en délibéré au 23 Janvier 2008, délibéré prorogé au 27 Février 2008. L'arrêt a été rendu le 27 Fevrier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac2
16 juin 2015
16 juin 2015
Guy Yann Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ad7
20 octobre 2005
20 octobre 2005
X...,- ordonné à Guy X... de libérer les lieux dans un délai de 14 jours à compter de la signification du jugement sous astreinte de 50 ç par jour de retard pendant deux mois,- condamné Guy X... à payer
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e676
20 octobre 2005
20 octobre 2005
X..., - ordonné à Guy X...de libérer les lieux dans un délai de 14 jours à compter de la signification du jugement sous astreinte de 50 € par jour de retard pendant deux mois, - condamné Guy X...à payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324a
12 mai 2016
12 mai 2016
Guy Y..., né le 8 avril 1938 ; . M. Claude Y..., né le 29 avril 1944 ; .
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be15
7 mai 2008
7 mai 2008
Guy Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Guy Xc/La S
6253c9c4bd3db21cbdd892e8
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Guy X... avait été rempli de ses droits dans le calcul de ses indemnités de licenciement économique par la Société Texon France, - débouté Monsieur Guy X... de l'ensemble de ses demandes, -
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e0
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Le 4 février 2004, monsieur X... a cessé d'alimenter les chevaux avec ce produit.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2e
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85290
20 novembre 2001
20 novembre 2001
CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE GUY Z... à Le Pontet (84130), en qualité de secrétaire assistante juridique, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b827
21 mars 2008
21 mars 2008
Guy D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035d2ec13061339d36a216f
18 février 2016
18 février 2016
Le 12 août 2014, la Sas Guy Challancin lui a proposé un avenant l'affectant sur la ligne 9 afin d'y effectuer des tâches de nettoyage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765429f40b42a26419d34
3 juillet 2025
3 juillet 2025
jugement et pendant trois mois, après quoi il sera à nouveau fait droit, - déclaré irrecevable la demande de rappel de salaire antérieure au 12 février 2018, -condamné la société Entreprise Guy Challancin
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11a
6 mars 2008
6 mars 2008
Guy Y... a été licencié pour faute grave, par lettre du 22 juillet 2005. Contestant son licenciement, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed2
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Guy X... C/ M. François Y..., Mme Catherine Y... épouse née C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaa
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Guy X... à la Société SEFLID, ayant fait l'objet d'un jugement du 1er octobre 2002, dont M. Guy X... a interjeté appel : -ordonné une expertise et commis M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ca
8 janvier 2008
8 janvier 2008
-Guy Z..., a été entendu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
-Guy Z..., a été entendu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d171
17 mars 2009
17 mars 2009
X..., ordonné la restitution du terrain par les consorts Y... à Guy X..., en l'état où il se trouve actuellement, et la restitution par Guy X... à leur profit du prix de vente de 22 867,35 euros, avec
Source officiellePage 8 sur 12632