Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6866151911adae0daca5324b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme Eva GIUDICELLI indique que l'arrêt sera prononcé le 02 juillet 2025 par mise à disposition au greffe de la copie, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure
Source officielle1re Chambre B
6036cda72f79c16c1762b080
3 septembre 2015
3 septembre 2015
[R] [C] et la Sci Janus devant le tribunal de grande instance de Grasse aux fins de révoquer les gérants de la SCI Janus.
Source officielle2e chambre sociale
659f978d3328fa00087a25e8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le 31 août 2020, la société Jany est placée en liquidation amiable suite à sa dissolution. Le 31 décembre 2020, la liquidation de la société Jany est clôturée.
Source officielleRéférés du PP
635cc3690d69e87f74e6c064
28 octobre 2022
28 octobre 2022
représentée par Me Mathilde VIGIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI
Source officielleRéférés du PP
635cc3690d69e87f74e6c066
28 octobre 2022
28 octobre 2022
représentée par Me Mathilde VIGIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI
Source officielleRéférés du PP
635cc3690d69e87f74e6c06a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
représentée par Me Mathilde VIGIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI
Source officielleRéférés du PP
68e9e48a154299c7318fb3e4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [R] [F] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 12] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Pierre-françois GIUDICELLI
Source officielle2ème chambre section A
679331d231df9338379d2789
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPRO, JCP d'AVIGNON, décision attaquée en date du 18 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00273 Madame [O] [L] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Pierre-françois GIUDICELLI
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c93a1f1ed98b447f4388
23 avril 2025
23 avril 2025
, siégeant en vertu des articles 805 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Mme Eva GIUDICELLI en son rapport, - les avocats en leurs conclusions
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b209c9c4cf860008dff340
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Mme Eva GIUDICELLI en son rapport, - les avocats en leurs conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d134
27 mai 2009
27 mai 2009
Vu les conclusions récapitulatives de la SA GAN assurances IARD et de l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie en date du 23 mai 2008.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par une décision n° 25-453-4/MFL/DCA du 19 juin 2025, la Polynésie française a délivré un nouveau permis de construire, modificatif, à la SCI Janze.
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3fe7
11 avril 2024
11 avril 2024
et Vartan à payer à Mme [M] [Z] veuve [R] la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SASU Jane et Vartan aux dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02455_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
B, représenté par Me Jany, relève appel du jugement du tribunal administratif de Pau.
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad4c
18 janvier 2018
18 janvier 2018
(4 jantes chrome et argent Onyx et 4 jantes alliage argent Alessio Arizona).
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03487_20260204
4 février 2026
4 février 2026
A..., représenté par Me Giudicelli-Jahn, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 juin 2025 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du 26 août 2024 par lequel
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03313_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B, représenté par Me Giudicelli-Jahn, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02359_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
B, représenté par Me Giudicelli-Jahn, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un titre de séjour portant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02975_20250206
6 février 2025
6 février 2025
B, représenté par Me Giudicelli-Jahn, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent
Source officielle2ème chambre section A
66878cfb05d6f7f678d4935a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SELARL CABINET GIUDICELLI, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : M.
Source officiellePage 8 sur 122