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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e75
25 janvier 2007
25 janvier 2007
élu, ainsi qu'à Gilles E... et Jérôme Z....
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a9
28 mars 2008
28 mars 2008
En ce qui concerne les intérêts civils, le tribunal : A déclaré la constitution de partie civile de Gilles Z... recevable et régulière en la forme, A ordonné l'expertise médicale de Gilles Z... confiée
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd50
23 octobre 2012
23 octobre 2012
suivante dans l'affaire entre : SARL VICTORIAA 2 chemin du passeur 49130 STE GEMMES SUR LOIRE représentée par Maître Françoise de STOPPANI (SCP) avocat au barreau d'ANGERS Et : Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66f
17 juin 2008
17 juin 2008
Gille Y... C / Patrice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a742
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Jean-Gilles A... a déclaré n'avoir aucune objection à formuler.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2d
4 février 2008
4 février 2008
Suivant acte reçu par Maître Gilles X..., notaire à MONTOIRE SUR LE LOIR, en date du 6 septembre 1991, la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc1
3 février 2004
3 février 2004
DU 03 Février 2004 ------------------------- C.S/S.B Gilles Théophile X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952d
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Gilles, et Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c768
18 septembre 2008
18 septembre 2008
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Gilles X... né le 02 Décembre 1950 à TARBES (65) ... 65000 TARBES représenté par la SCP F. PIAULT / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c88
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Ce courrier est établi à l'entête de " Catherine et Gilles X... ".
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85624
16 janvier 2001
16 janvier 2001
Gilles X... est donc fondé à en demander réparation ; que la Cour a les éléments suffisants pour fixer le préjudice à la somme de 73.932 F, tous préjudices confondus ; Considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf28
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Gilles à payer à M.
Source officielle8e Chambre B
5fdc2051249f84446a5723fd
20 décembre 2018
20 décembre 2018
- dire et juger que la Société Générale ne peut se prévaloir de l'engagement de caution souscrit par Gilles X... dans la mesure où ce dernier est disproportionné.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
66fce3ee8d6ea26f688da843
1 octobre 2024
1 octobre 2024
: Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 2022062597 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 24 Janvier 2024 Appelante : Madame [N] [E], représentée par Me Sophie GILI
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e70
6 décembre 2007
6 décembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 06 décembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/02877 Gilles X... / Gilles Y..., Dany Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c37
16 mars 2017
16 mars 2017
Gilles X... et la société Maf ont relevé appel de ce jugement le 31 janvier 2014 à l'encontre de toutes les parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef36
30 novembre 2011
30 novembre 2011
No 10/ 04197 AFFAIRE : Gilles X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8b
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Gilles X..., son fils, en qualité de subrogé curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac85
13 février 2008
13 février 2008
Le 11 février 2002, un protocole de cession organisait la vente par Gilles B... et les époux D... de leurs parts à une holding de reprise la SAS MAILSERVICES, le dit protocole prévoyant pour Gilles B..
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c2
6 avril 2006
6 avril 2006
Gilles Y..., embauché par la la société FRANCE TRANSMISSION SERVICE à la même date, a été nommé responsable de cette nouvelle agence.
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