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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Avis
CADA:20155581
17 décembre 2015
17 décembre 2015
communication du rapport de mesures acoustiques réalisées à leur domicile par l'agence régionale de santé d'Aquitaine, du 28 mai au 5 juin 2015, dans le cadre d'une plainte portant sur des nuisances sonores générées
Source officielleChambre Premier Président
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5 mai 2022
5 mai 2022
J'ai besoin de soins mais pas de rester à l'hôpital ou, au moins, qu'on me mettre dans une chambre normale, avant j'étais dans un secteur avec des gens gentils. Je suis injustement à l'isolement.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00553_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
. & Jet », représentés par Me Gennari, demandent à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bastia du 17 octobre 2019 ; 2°) d’annuler le procès-verbal de contravention de
Source officielleCour d'Appel
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6 septembre 2000
6 septembre 2000
PERRET GENTIL Greffier en Chef, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Michel X... né le xxxxxxxxxxxx 1964 à NEUILLY SUR SEINE (92200) xxxxxxxxxxxxxxxxxx 75016 PARIS assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db5
15 mai 2002
15 mai 2002
PERRET-GENTIL, Greffier en Chef, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89386
18 septembre 2007
18 septembre 2007
. **** APPELANT : Monsieur Mickaël X... ... 22000 SAINT-BRIEUC représenté par Me GEANTY, avocat au barreau de SAINT BRIEUC substitué par la SCPA ELGHOZI-GEANTY, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
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20 janvier 2016
20 janvier 2016
de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Marc André CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitués par Me Vanina GENNARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f4
27 avril 2010
27 avril 2010
Pour se prévaloir de la protection sui generis, le fabricant de la base de données doit justifier d'une part de sa qualité de producteur, c'est à dire qu'il est celui qui a pris l'initiative et le risque
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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12 juin 2012
12 juin 2012
CHAMPERRET FORMATION Prise en la personne de son gérant [Adresse 19] [Localité 12] Représentée par : Me Catherine BELFAYOL BROQUET (avocat au barreau de PARIS, toque : C0278) assistée de : Me Antoine GENTY
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fa
26 février 2013
26 février 2013
greffe : ENTRE : SARL RESIDENCE GUYNEMER dont le siège social est 39 rue des granges galand-37550 SAINT AVERTIN représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Antoine GENTY
Source officielleCour d'Appel
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26 septembre 2011
26 septembre 2011
légaux dont le siège social est 96 Rue de la Fusée D 113 BRUXELLES-BELGIQUE représentée par Maître Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistée de Maître Valérie JUILLET, plaidant pour la SCP BODIN GENTY
Source officielleCour d'Appel
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28 septembre 2006
28 septembre 2006
Le Procureur Général, en ses observations E, en ses observations - Antoine GENTY, avocat représentant M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
dit siège 460, rue du Valibout 78370 PLAISIR Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Carine GENTIL
Source officielleCour d'Appel
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14 septembre 2016
14 septembre 2016
. *** FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par courrier électronique du 08 octobre 2014, Me Vanina GENNARI a interjeté appel d'un jugement rendu le 04 septembre 2014 par le Conseil
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
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23 janvier 2013
23 janvier 2013
dans l'école des fans [X] [H] recevait une nouvelle candidate, une charmante petite fille, bonjour comment tu t'appelles' [E] Et tu es fan de qui [E]' De mon papy' De ton papy, il est gentil
Source officielleCour d'Appel
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12 septembre 2001
12 septembre 2001
CABINET DE Monsieur GENTIL DOSSIER N X... 01/00273 ARRET N 262 DU 12 septembre 2001 C/ CARDIX Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e78
5 décembre 2001
5 décembre 2001
PERRET-GENTIL, Greffier en Chef, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86352
15 mai 2002
15 mai 2002
en robes rouges le 03 Avril 2002 devant Monsieur LANGLADE, Premier Président, Monsieur Z..., Monsieur MILHET et Monsieur LEBREUIL A... de chambre, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Robert PERRET-GENTIL
Source officielle8ème chambre
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9 avril 2025
9 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 5] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/003727 du 23/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Maxence GENTY
Source officielleRétention Administrative
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27 mai 2026
27 mai 2026
Je suis gentil, je suis tranquille, je sais que j'ai fait une bêtise quant au trafic de stupéfiant, mais j'ai pris la décision de ne plus rien faire.
Source officiellePage 8 sur 81