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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
678750b5892c83ef59be5a13
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de 25% des difficultés du genou droit, donc pour 25% imputables à l'accident.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954ab5afe5adfff2892c
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Les amplitudes articulaires du genou gauche sont complètes avec une distance talons-fesses à 28 cm à droite et à gauche, une flexion à 140° et une extension complète.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09ca1cdc6046d47105748
3 avril 2026
3 avril 2026
Ils précisaient clairement avoir retenu « l'aggravation post traumatique de l'état antérieur du genou droit » et que si M.
Source officielleChambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb195
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il n'est pas contesté que la limitation de l'amplitude articulaire du genou gauche justifie un taux de 10 %, ce qui au demeurant est conforme au chapitre 2.2.4 du barème relatif au genou.
Source officielle3ème chambre
6871eceb542d85a267f3c673
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[U] se plaignait d'une gêne douloureuse permanente de la hanche et du genou droits, avec parfois une disparition des douleurs, ainsi que d'une douleur du genou gauche en évoquant une instabilité du genou
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b08864b
8 novembre 2017
8 novembre 2017
a flanché » ; Qu'elle précise que l'accident avait eu lieu à 9 heures 30 pendant les heures de travail et avait provoqué « une fissure du ménisque au genou gauche » ; Que la Caisse a refusé de prendre
Source officielle14e Chambre
603397951a44414c7fd0a6ce
17 mai 2017
17 mai 2017
[P] en se relevant a ressenti une vive douleur dos et genoux». Elle date les faits du 4 juin 2013.
Source officielleChambre 2 A
64a7afc63bcaf505db6964ec
6 juillet 2023
6 juillet 2023
genoux qui a entraîné une nouvelle arthroscopie en septembre 2012.
Source officielle5e Chambre
626248b0b1a50c277d4c5dae
21 avril 2022
21 avril 2022
Le certificat médical initial du service des urgences confirme la blessure au genou par lame coupante en indiquant 'plaie superficielle face antérieure genou droit'. M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f128558704f52e6c5d
7 avril 2023
7 avril 2023
travail mentionne que 'le salarié s'est mis un coup de marteau sur le genou'.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64f816440a9accd9695a4233
5 septembre 2023
5 septembre 2023
droit » en lieu et place du genou gauche.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7220d808eb34e455398
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Or les documents médicaux mentionnent une ténosynovite et expliquent le lien entre la lésion du genou et la laxité de la cheville.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03038_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Toutefois, elle a été opérée par erreur du genou gauche.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
gauche dont il souffre et qui a conduit à la pose d'une prothèse totale du genou le 14 mai 2018, et non sur l'imputabilité d'une limitation fonctionnelle persistante des mouvements de l'épaule droite,
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa564
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La MAIF répond qu'initialement aucune pièce médicale ne mentionne un problème de genou ; les lésions au genou sont d'origine dégénérative et non traumatique.
Source officielleChambre sociale
64a7afcc3bcaf505db696515
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[D] a été victime d'un accident de travail le 9 mai 2012, à la suite d'une chute avec choc direct au genou gauche.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031d816cfd2a5ac236ef401
21 juin 2018
21 juin 2018
E... présente une pathologie dégénérative de l'appareil extenseur du genou gauche pouvant être en relation avec ses antécédents traumatiques des membres inférieurs.»
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676120c173dff6a7933740
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, 'l'assuré fléchit son genou D à 90°'.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03357_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Un compte rendu d'IRM du 21 février 2011 précise que le genou gauche de M. B subit une importante dégénérescence méniscale.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df249ecdc6046d47483567
14 avril 2026
14 avril 2026
Localité 1] -[O] (la société) a déclaré un accident du travail concernant sa salariée, Mme [E] [L], victime le jour-même d'une chute qui lui aurait occasionné des 'douleurs à l'épaule gauche + dos + 2 genoux
Source officiellePage 8 sur 153