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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6162f6f0b807dfe813d296db
30 mai 2012
30 mai 2012
[Y] [B] indique en page 4 de ses écritures qu'elle se trouvait à 200 m de la ligne d'arrivée, ce qui apparaît peu probable compte tenu de la forme ovoïde et de la longueur habituelle de la piste de galop
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88ad
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de deux grands chevaux qui aurait pu la percuter ou lui foncer dessus alors que la salariée encourageait le cheval dès que la cadence ralentissait, par des appels de langue, pour qu'il continue de galoper
Source officielleChambre civile 1-6
68f1cd7b2f77035fb0bf7e62
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le 15 juin 2008, Mme [L] [C] et M [R] [E] ont créé la société civile immobilière SCI Mme [L] [C] devenue Les Galatées au capital social de 2 000 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a3
7 novembre 2007
7 novembre 2007
nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 3 octobre 2007 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a4
7 novembre 2007
7 novembre 2007
nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 3 octobre 2007 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc90
8 octobre 2008
8 octobre 2008
procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 3 septembre 2008 sans opposition des avocats devant Madame LE BOURSICOT, Président de Chambre, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2e
6 février 2008
6 février 2008
Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 décembre 2007 sans opposition des avocats devant Madame LE CARPENTIER, Conseiller, rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d4
8 février 2013
8 février 2013
GALAP à verser cette pension alimentaire à compter du 22 octobre 2009, date de la première demande de Mme Y.... La décision entreprise sera donc également confirmée à cet égard.
Source officielleService des Référés
68f9b8300a84a5e5f002174a
22 octobre 2025
22 octobre 2025
comparante, ni représentée ET : DEFENDEUR Monsieur [V] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sébastien KLAINBERG-BROUSSE, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Lola GALLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92289
13 avril 2015
13 avril 2015
97310 KOUROU Non Comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHES MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS
Source officielleRétention Administrative
657806c1ba3a458318c814d3
28 juillet 2023
28 juillet 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 juillet 2023 N° RG 23/00479 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GAAP - Minute n°23/00495 Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b951
2 avril 2008
2 avril 2008
Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b955
2 avril 2008
2 avril 2008
Henri GALAN ARRET : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94419
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Représentée par Me Natacha GALAU de la SELARL A4 AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Maître Manuela LALOT, Plaidant, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS APPELANTE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02881_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
conseil de discipline de l’Institut Catholique de Paris lui a infligé la sanction disciplinaire d’avertissement après avoir constaté un manquement au règlement pédagogique au cours des épreuves de deux galops
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c0232
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle rappelle enfin qu'au moment des faits, elle n'était titulaire que du galop 2, de sorte qu'elle n'avait pas la maîtrise et la direction de l'animal.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fbccdc6046d479bc9f1
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 1] sous le n° [N° SIREN/SIRET 1] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Sylvie GALLAGE-ALWIS
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01866_20260213
13 février 2026
13 février 2026
EARL, le centre d’entraînement régional de galop de l’ouest (CERGO) et M. B...
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62e8be6d4f6d33e2e97f0933
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Greffier ; ENTRE : Madame [V] [O] née le 04 Février 1998 à [Localité 6] ([Localité 2]) Profession : Etudiante, demeurant Actuellement hospitalisée au [Adresse 4] assistée de Me Samantha GALLAY
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2c
26 mars 2003
26 mars 2003
LE CALIFORNIA( représentant légal MR LE GOFF) " Le Rossignol " 22170 PLELO représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de la SCP GALLAIS & LE BLANC, avocats Maître François Y..., es qualité
Source officiellePage 8 sur 26