Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02212_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : La société Presse Média Santé a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision du 27 mars 2025 par laquelle le directeur du centre hospitalier Robert
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf2637903092e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Sur un plan comparable, nous recevons un rapport d'EIG qui nous indique que les factures d'avril n'étaient pas éditées en réel dans le logiciel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a03e
29 novembre 2007
29 novembre 2007
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 al. 2 du Nouveau Code de Procédure Civile Le Par Madame Edith
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a793
4 avril 2008
4 avril 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b09a
15 mai 2008
15 mai 2008
MIORI, Président, Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller, Madame Edith O' YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle18e Chambre
6033926178453745a2271a78
19 mai 2017
19 mai 2017
Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2017 N°2017/ 265 SL Rôle N° 15/09940 [O] [O] C/ SA SO.ME.PROD Grosse délivrée le : à : Me Edith
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9167f
27 mai 2014
27 mai 2014
X...à la rédaction des publications périodiques spécialisées éditées par le groupe Robert Lafont. La contribution de M. X...prendra la forme de rédaction d'articles, enquêtes, dossiers, études ". M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdce6cad30e33518c669d37
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Elle édite le site de publication d'annonces automobiles d'occasion www.lacentrale.fr.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c445
1 octobre 2008
1 octobre 2008
MIORI, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9eb
20 octobre 2010
20 octobre 2010
donc malvenu de prétendre désormais qu'il s'agissait de " matériel pour finir des chantiers ", sachant que ces marchandises n'ont aucun lien avec l'activité d'installateur électrique de la société ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d679
7 février 2011
7 février 2011
, Madame ROBERT, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de
Source officielleCour d'Appel
CT Françoise HOCHART LA MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/L' OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR
6253ca4cbd3db21cbdd8a983
11 avril 2008
11 avril 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca99
11 septembre 2008
11 septembre 2008
LE ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Pierre CANTIN né le 10 Avril 1951 à MAGNY LE VEXIN (95420) Madame Edith
Source officielle1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86ff2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La société à responsabilité limitée A3NERGY a édité une
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f41a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 DECEMBRE 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Yves ROLLAND, Président de chambre et Monsieur Robert
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c69a20ce9fcf126a4e
11 juillet 2022
11 juillet 2022
ROBERT, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. DEFIX, président A.M. ROBERT, conseiller S.
Source officielleChambre sociale
6285e17e6a1876057df5d55e
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c27
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a47
5 décembre 2006
5 décembre 2006
domicilié en cette qualité au siège social, 100 Route de Versailles-78163 MARLY LE ROI CEDEX, Intimée, Représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistée de Maître Jacques-Antoine ROBERT
Source officielleChambre 1-4
68676d746cbb391a608a184f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTE Compagnie d'assurance SMABTP demeurant [Adresse 3] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT
Source officiellePage 8 sur 15