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341 résultats pour « Colleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c20

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c21

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c22

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c26

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c30

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c37

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6973823fcdc6046d476cfaf7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 12 décembre 2024, la société LHDF - Motte Cordonnier a relevé appel de cette ordonnance, en intimant le liquidateur de la société débitrice Opalénergie, ainsi que MM. 

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df249ecdc6046d47483567

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

d'un pouvoir spécial DEFENDERESSE A LA REPRISE D'INSTANCE ET INTIMEE : Société de GESTION DES CLINIQUES D'[Localité 1] REUNIES [O] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me COLLEONI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6973849ccdc6046d476d2e6d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

APPELANT Monsieur [X] [I] né le 22 mai 1946 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Vincent Speder, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué substitué par Me Sabrina Colleoni

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab2

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

qualité de curatrice à vendre l'appartement pour un montant de 280 000 ¿, et ce, au regard d'une estimation en date du 12 décembre 2008 du groupe Trade et d'une autre émanant du cabinet d'expertise Colonia

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CA

Référés

65434b2c0147228318b9144a

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Adresse 5] [Localité 2] Madame [J] [U] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Virginie LEVASSEUR, avocate au barreau de Douai et pour avocate plaidante Me Justine CORDONNIER

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CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a81

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

également des photographies montrant que la parcelle était entièrement couverte d'herbe et complètement ouverte sur la voie communale ; Qu'elle verse encore au débat un constat établi par Maître CORDONNIER

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b4223d7c4f137052f0

Appel

30 août 2022

30 août 2022

légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX, BONTOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Claire COLLEONY

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Ch.protection sociale 4-7

660f951ea40f8b0008cb7a41

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

********** CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU BAS-RHIN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2104 substitué par Me Claire COLLEONY

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Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7da

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

d'assurance, impositions diverses et frais de scolarité ; Attendu qu'à la suite de sa démission de l'EURL Multi-Services Express et de la mise en liquidation judiciaire de cette dernière, Xavier Z..., cordonnier

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Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87696

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Bât Y... n 11 Cité Denis Cordonnier 59230 ST AMAND LES EAUX Présente et assistée de Me Lo'c RUOL (avocat au barreau de VALENCIENNES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400/8122

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Chambre 3-1

69fd84ddcdc6046d4704d679

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DELTA CONCEPT BAT Copie exécutoire délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Mérouane BRAHIMI Me Létizia COGONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal mixte de Commerce

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be3

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bec

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf8

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

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