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249 résultats pour « Christophe Marciano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

61624d71ed30a8f5617383a0

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe

Source officielle

Page 8 sur 13

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

MRC, MARCIANO, Jordan, Christophe, Henri

SIREN 800208456Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

11/02/2022

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a4

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

née le 1er Juin 1973 à DOUAI Monsieur Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f8

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Christophe X... : " palettes " Europe " et légères pour un montant de 848 € " ; ¤ de la part de M.

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CA

Chambre Sociale

69e31915cdc6046d47a7fda5

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Christophe ESTEVE, président de chambre et Mme Sandrine DAVIOT, conseiller.

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CA

3e chambre

5fd9cc48bfa85d058e0819cb

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

24 Mai 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 15/08284 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jérôme CHARPENTIER Me Christophe

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CA

14e chambre

615e0e49c25a97f0381f5474

Appel

5 février 2015

5 février 2015

rendu le 25 octobre 2010 par la cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 09/4930 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christophe

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

69676c42cdc6046d473e6e2f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Greffier, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Monsieur Christophe DELATTRE, avocat général, ARRET : - Contradictoire - par mise à

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CA

3ème Chambre Commerciale

679089a1a212a19f662df6ac

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel DOUET de la SELAS FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représentée par Me Christophe

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Chambre 1 A

66162bde99851e0008f1e5c2

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ADJE prise en la personne de Me Christophe GILLME, administrateur judiciaire de la SELARL GRUBER ROUGE BRIQUE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la Cour COMPOSITION

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CA

2e Chambre

603411e07bedb901dae275ee

Appel

9 février 2017

9 février 2017

APPELANTE GOTHAER ALLGEMEINE VERSICHERUNG AG, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE assistée et plaidant par Me Christophe NURIT, avocat au

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Sécurité sociale

5fdc6e2e62638c91d7e67dfd

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

représentée par Me Grégory Z... de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christophe A..., avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Octobre 2018

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CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fdee3ebbdffcbea6aa2a

Appel

16 février 2012

16 février 2012

INTIMÉE : SA SERCAM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Marie-Paule COUPILLAUD loco Maître Christophe

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Chambre Commerciale

661a20344cfa010008a2d81b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CAPSOLEIL [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Hélène CHOLLET, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Yoni MARCIANO, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE D'UNE

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Chambre Sociale

63c649a6be43307c9013b28c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Postulant, avocat au barreau de BELFORT absent et par Me Annaël BASHAM, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 8 Février 2022 : Monsieur Christophe

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13e chambre

5fda83d379dc480f5b55ba2b

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

NANTERRE N° chambre : 00 N° Section : 00 N° RG : 2018M3201 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.06.19 à : Me Franck LAFON, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Christophe

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162b2564abc2618d50e059c

Appel

21 janvier 2013

21 janvier 2013

de Maître François WIBAUT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [X] [L] [K] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Maître Christophe

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538897513cb5adff94379f

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

PARIS, toque : D1901 INTIMEE S.A.S.U. [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1309 substituée par Me Christophe

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CA

2ème Chambre

6a167ceccdc6046d4710ab2d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SELARL RACINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur [V] [S] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christophe

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Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872b3

Appel

4 octobre 2004

4 octobre 2004

contradictoire suivant aprPs que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 06 Septembre 2004, devant Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, François CERTNER, Conseiller et Christophe

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

61633c187eadebb7307d1f44

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

APPELANT Monsieur [T] [K], [Adresse 3] représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Matthieu GALLET, avocats au barreau de Paris, B 879, substituant Me Christophe

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