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9 423 résultats pour « Bles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00196_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'aucun titre pour déposer la demande de permis en litige ; - la société BLK Immobilier disposait d'un mandat de la part de Mme B ; - le non-respect par la société BLK Immobilier du délai d'un mois

Source officielle

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CA

Chambre 3 A

6979e802cdc6046d47f71c51

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

SOCIÉTÉ HÔTELIÈRE DE LA NUÉE BLEUE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9a

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Le groupement Carte Bleue et la société Carte Bleue s'en rapportent aux écritures déposées par la société Orbiscom Ltd et la société Setib.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9eb

Appel

11 février 2008

11 février 2008

la résolution de la vente intervenue le 8 décembre 2004 entre la SARL BLEUE EMERAUDE et la SARL SEACAB exerçant sous l'enseigne ROYAL NAUTISME, ordonné la restitution à la SARL BLEUE EMERAUDE de 3 navires

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0b10c25a97f0381f4a41

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

de 1 075 398 € le 10 décembre 2007 sur le compte bancaire BNP Paribas de la SARL LOMBARD (devenu depuis lors la société FONCIA Grand Bleu).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d3c

Appel

1 avril 2021

1 avril 2021

Selon devis n 109 en date du 8 novembre 2016, la société Gauthier a sous-traité à la société Bleu Cannes Rénovation (la société Bleu Cannes) les travaux de peinture de la cage d'escalier de l'immeuble

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CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b7e

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Madame Nathalie X..., qui exerçait une activité de graphiste sous l'enseigne " NDP COMMUNICATION ", a proposé ses services à la société LE SAPIN BLEU.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895f0

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

né le 18 Mars 1940 à ORAN (ALGERIE) de nationalité française demeurant ... 75018 PARIS représenté par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour SARL BLEU AZUR prise en la personne de son gérant ayant

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3bd

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

LA FLECHE BLEUE C / M. Gérard X... Me Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3cd

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

LA FLECHE BLEUE C/ M. Robert X... Me Y...

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CA

4e Chambre A

6162700318eff35429d864cd

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Le jugement sera confirmé en ce qu'il a déclaré irrecevable l'intervention volontaire de la rose bleue.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a113886cdc6046d47a66904

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

BLEU SUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 22 MAI 2026 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal

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CA

Ch. Sociale -Section A

651d02eafe8d588318c1adc7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Exposé du litige : La SAS Carré bleu international ' CBI est une société appartenant au groupe FIJA.

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CA

Chambre 1-6

5fda6b7e7606fab4d75aacc2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Il a été très grièvement blessé. Par exploits d'huissier en date des 13, 17 et 18 novembre 2015, M. [D] [A], majeur sous tutelle représentés par ses deux parents, M.

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CA

18e Chambre B

5fdc897a4a7ce0acb96b561f

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Sur son site industriel, situé à Marseille, elle transformait le blé tendre en farine et le blé dur en semoule .

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ce

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

LA FLECHE BLEUE C/ M. Jamal X... M. Y...

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CA

1re Chambre A

61629bc4eaaf44d62f53e9bd

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/03822 SARL AVENTURE BLEUE C/ [T] [F] Association CLUB DE PLONGEE

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CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-E7XN SAS VIDYA PATRIMOINEc/S.C

627b55fd76c5d9057df80253

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

du 14 juillet la somme de 6'460,59 euros, - débouté la SCI 54 bld du 14 juillet du surplus de ses demandes, condamné la SAS Vidya Patrimoine à verser à la SCI 54 bld du 14 juillet la somme de 3'000

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CA

3e chambre civile

635236da8c924eadffcc4874

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par acte d'huissier du 20 janvier 2022, la SAS Brault TP et son assureur SMABTP ont fait assigner la SASU Carrières des Roches Bleues aux fins de lui rendre l'expertise judiciaire commune.

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CA

1ère chambre civile

5fdcdd404f2b39481067c263

Appel

16 avril 2018

16 avril 2018

La société CORAL BAY a vendu les parcelles, selon acte authentique du 15février 2012, à la société BLEU OCEAN.

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