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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
65aa26b9a34ad10008581a56
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il a ouvert le 2 janvier 2018 auprès de la société Colossal Courtage, établissement situé au Portugal, un compte afin d'effectuer des placements en bitcoins.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163cdafa4f434918a1e522e
1 décembre 2009
1 décembre 2009
[M] à compter du 4 décembre 1989 en qualité de Vendeuse en bijouterie, exerçant sur le site d'Aquaboulevard, au dernier salaire mensuel moyen brut de 1599,19 ~, a été licenciée par lettre du 24 janvier
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
617837c5188347f441dff83a
7 décembre 2010
7 décembre 2010
* * * * * * Faits et Procédure Le 6 octobre 2007, la bijouterie HARRY WINSTON, située [Adresse 2], a été victime d'un vol à main armée.
Source officielleChambre civile TGI
62c7cb2dcb8dca058e3e7fa0
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il a confirmé par ailleurs la solidité du plancher de la bijouterie JERAM.
Source officielleRétention Administrative
688d9db9a7cb93066e443a34
1 août 2025
1 août 2025
Monsieur [S] [P] né le 12 Novembre 2000 à [Localité 5] (99) de nationalité Algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Thomas BITOUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616307f65a67331bacec3c0c
10 avril 2012
10 avril 2012
& ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représentée et assistée de Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B753) et de Me Valérie BITTOUN
Source officielleCour d'Appel
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18 janvier 2008
18 janvier 2008
optiques, articles pour la vue, lunettes, lunettes de soleil, lentilles, étuis à lunettes et étuis à lunettes de soleil, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; joaillerie, bijouterie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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12 octobre 2021
12 octobre 2021
; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres
Source officielleChambre sociale
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Selon la SARL CONTRASTE, le système de vidéoprotection a pour seule finalité de dissuader et prévenir les vols susceptibles de survenir dans la bijouterie, la société ne contrôle pas l'activité de ses
Source officielle20e chambre
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27 janvier 2023
27 janvier 2023
00420 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUKR ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [M] [Z] Me David BITBOUL
Source officielleChambre civile 1-7
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
DBV3-V-B7J-XJJB ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [O] [R] Me David BITBOUL
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f91cd28a275e6bd7f6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DBV3-V-B7J-XJHG ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [E] [D] Me David BITBOUL
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85246
16 novembre 2000
16 novembre 2000
DURAND Bijouterie "la Croix Cadeau" 49240 AVRILLE Convoquée, Représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS. INTIMEE : Madame Bernadette X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004b
17 décembre 2012
17 décembre 2012
mise en détention, marié et père de trois enfants nés en 1999, 2000, 2005 et dont l'aîné avait subi auparavant une chimiothérapie ; qu'il résidait à Anvers où il exerçait la profession d'employé de bijouterie
Source officielleRétention Administrative
64f2d02e5aeec3d9692388fd
1 septembre 2023
1 septembre 2023
INTIME Monsieur [D] [U] né le 05 septembre 2000 à [Localité 2] de nationalité libyenne sans domicile connu vivant habituellement [Adresse 1] non comparant et représenté par Maître Thomas BITOUN
Source officielleRétention Administrative
668397cb8da90185712ea2bd
1 juillet 2024
1 juillet 2024
APPELANT Monsieur [X] [C] né le 26 Juin 2002 à [Localité 7] (MAROC) de nationalité Marocaine, Actuellement au CRA de [Localité 5] - comparant en personne, assisté par Me BITOUN Thomas avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89204
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Jacques BITOUN, substitué par Me Alain de la ROCHERE, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE LA SARL MAFA, dont le siège est 12
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22f
15 juin 2011
15 juin 2011
cour : Jugement rendu (e) le 17 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 03155 Copies exécutoires délivrées à : Me Josine BITTON
Source officielle3e chambre
6036468f70da42a824d38178
19 novembre 2015
19 novembre 2015
BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Carole GIBOT-PINSARD Le 15 octobre 2011, la société Adelline, exploitant un fonds de commerce de bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d3
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Il était stipulé que le preneur ne pouvait exercer dans les lieux loués que le commerce de coiffure, parfumerie, soins esthétiques, articles de PARIS, bijouterie, prêt à porter féminin, lingerie, chaussures
Source officiellePage 8 sur 33