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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03192_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 décembre 2023 et le 19 août 2024, le CHOR, représenté par Me Bensoussan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01272_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2024, la société Viademis, représentée par Me Bensoussan, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 27 mars 2024 de la
Source officielle3e chambre
615e0e1bc25a97f0381f5243
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 00020973 Représentant : Me Eptissam BELAMINE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R214 substituant Me Mounir BENNOUNA
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05057_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Bennouna demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2316984 du 25 octobre 2023 rendu par
Source officielle1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced98
31 octobre 2017
31 octobre 2017
de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean Pierre BERTHOMIEU de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Mourad BENKOUSSA
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a40
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Me Florence REBUT DELANOE de l'ASSOCIATION L & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J060 INTIME Monsieur [O] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Linda HALIMI-BENSOUSSAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ef
24 janvier 2013
24 janvier 2013
conseil d'administration et directeur général [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la SELAS ALAIN BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852dc
10 octobre 2001
10 octobre 2001
CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 10 OCTOBRE 2001 APPELANTE : COMMUNE DE SAINT MAURICE NAVACELLES prise en la personne de son représentant légal MAIRIE 34520 ST MAURICE NAVACELLES Représentant : Me Michèle BENSOUSSAN-COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a96
10 octobre 2001
10 octobre 2001
CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 10 OCTOBRE 2001 APPELANTE : COMMUNE DE SAINT MAURICE NAVACELLES prise en la personne de son représentant légal MAIRIE 34520 ST MAURICE NAVACELLES Représentant : Me Michèle BENSOUSSAN-COHEN
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03190_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 décembre 2023 et le 28 mai 2024, le CHOR, représenté par Me Bensoussan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE02790_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 4 décembre 2019, et les 14 février, 3 juillet, 28 juillet et 18 novembre 2020, la Haute Autorité de Santé, représentée par Me Bensoussan, avocat, conclut au rejet
Source officielle6e chambre
5fdc5561b64f0e796bef9ec6
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Juin 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Section : Pôle Social N° RG : 16/010728 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 30 Novembre 2018 à : - Me Alain BENSOUSSAN
Source officielle11e chambre
6035681347807b8f64b1b755
28 avril 2016
28 avril 2016
le 14 Février 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE section : E N° RG : 12/03506 Copies exécutoires délivrées à : Me Charlotte LAMBERT la SELAS ALAIN BENSOUSSAN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
V-B7I-N4H4 S.A.S. FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISEc/S.A
68676a31ae73470041cef8bb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la SCP CBF & ASSOCIES prise en la personne de Maître [N] [C] et la SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Maître [K] [W], ès qualités d'administrateurs judiciaires Représentée par Me Mickaël BENMUSSA
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04153_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A, représenté par Me Bennouna, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2217297 du 24 août 2022 rendu par le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Paris en tant qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f096
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Jugement rendu le 05 Janvier 2004 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS No Section : AD No RG : 01/ 7786 Copies exécutoires délivrées à : Me Loïc TOURANCHET Me Nicole BENSOUSSAN
Source officielle19e chambre
615e0ddcc25a97f0381f4ffb
20 novembre 2014
20 novembre 2014
cour : Jugement rendu(e) le 17 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/04153 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicole BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c23
10 décembre 2001
10 décembre 2001
BENSOUSSAN R. METTAS M. A... Y... PERRIN Greffier lors des débats: E. KAIM MARTIN Débats: X... l'audience publique du 5 Novembre 2001 .
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d325
10 décembre 2001
10 décembre 2001
BENSOUSSAN R. METTAS M. ZAVARO C. PERRIN Greffier lors des débats: E. KAIM MARTIN Débats: A l'audience publique du 5 Novembre 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be17780de3a214879dfa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Me Alexandre BENSOUSSAN
Source officiellePage 8 sur 18