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148 résultats pour « Babella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

633fc2f4e633183e2ee1796b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

le président du tribunal judiciaire de Valenciennes APPELANT Monsieur [C] [M] né le 19 avril 1954 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] [Localité 5] représenté et assisté de Me Anne Bazela

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2eaecdc6046d47e40f6c

Appel

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6 mai 2026

6 mai 2026

LA VILLE NOIRE C/ [X] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémy CERESIANI Me Alexandra BADEA Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162f3c624fee0dd3d0060fd

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2011.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616355d8bf1fa7f870d2a087

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

Coopérative France Maternité, prise en la personne de son Président Directeur Général, domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4], Représentée par Maître Florence Babeau, avocat au barreau

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

66b5b1071eb0145eaea82f0a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[W] [D] chez Mr [H] [L] et Mme [P] [L] - [Adresse 2] représenté par Me Virginie LANGLET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Julie BABELAERE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A

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CA

Chambre 4-5

69fd83adcdc6046d4704c1a6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANTE Société [1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Valérie FOATA de la SELAS CABINET BABLED FOATA PAGAND, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [B] [G] épouse [V], demeurant

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CA

Chambre sociale

616243b81217cad6c01648e1

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

un manque de vigilance de la gestion de l'établissement, une gestion financière aberrante, une augmentation très importante des salaires, les honoraires d'intervenants extérieurs, du cabinet d'audit Babled

Source officielle
CA

Chambre 4-2

652a30137ed1ea831811238d

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le conducteur effectue deux marches arrière puis repart pour se mettre en place à l'arrêt [Adresse 5] où l'attend le conducteur de relève. 13h11 [K] [A] : 'Bababa oh con !'

Source officielle