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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-7
68fb977e11af6ba0065f3892
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEMANDEUR ET : PREFECTURE DU VAL D'OISE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Aziz BENZINA substituant Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocat - barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89876
31 octobre 2007
31 octobre 2007
AZAIS MAISON DE RETRAITE "LES AÎNÉS DU LAURAGAIS" C/ Abderrazzak X...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01695_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Rivière, rapporteur public ; - et les observations Me Azizi, substituant Me Cuzzi, pour la commune de Briffons et autres ainsi que celles de Me Kerjean Gauducheau, substituant Me Jeantet, pour la société
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d429
29 septembre 2010
29 septembre 2010
: Jugement rendu (e) le 24 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00076 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice PETIT Me Khaled AZZI
Source officielle3ème chambre
69df1d57cdc6046d47476cf8
14 avril 2026
14 avril 2026
entre : APPELANT Monsieur [P] [M], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Vanessa THEPOT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [Y] [Q], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Aziz
Source officielleChambre civile 1-7
6891913ccc6ad3ccb24aeceb
4 août 2025
4 août 2025
en langue arabe assermenté DEMANDEUR ET : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Jean Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Aziz
Source officielle3ème chambre
69731f8ccdc6046d476422ba
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de Mr [U] [I] demeurant [Adresse 11] [Adresse 5] [Localité 31] représentée par Me Jean lou LEVI de la SELARL CABINET LEVI-EGEA ET ASSOCIES, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE substituée par Me Aziz
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67820921fa7a008e5409f2c2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
/00528 DEMANDERESSE Madame [X] [P] épouse [W] [Adresse 7] [Localité 10] Non comparante, non représentée DEFENDEUR Monsieur [U] [P] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Aziz
Source officielleChambre civile 1-7
6871ece8542d85a267f3c64c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
PREFECTURE DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 1, non présent, et par Me Aziz
Source officielleChambre civile 1-7
659f9be93328fa00087a2802
9 janvier 2024
9 janvier 2024
2] comparant par visioconférence, assisté de Me Fadila BARKAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 463, commis d'office, DEMANDEUR ET : Le préfet du Val d'Oise représenté par Me Aziz
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f4
29 juin 2007
29 juin 2007
porteur le jour du meurtre d'un sac contenant 16, 5 kg de résine de cannabis ; que ce sac contenant la drogue a été remis par la suite par Karim F... avec l'arme utilisée pour tuer Y... à son petit frère Aziz
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8aa
8 novembre 2007
8 novembre 2007
demeurant : ... 89130 SARRY représenté par la SCP ANDRE - GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître Linda AZIZI avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02194_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Badr Aziz Abdou et Diaa Osana Samy Elkomos, tous deux de nationalité égyptienne, qui n’étaient pas autorisés à travailler.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02408_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
D C, Me Azize Chemmam et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée à la préfète de Vaucluse. Fait à Toulouse, le 13 décembre 2023.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00734_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
C, représenté par Me Azmi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui délivrer une carte de séjour temporaire, ou, à
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de47676b73dd81b96fbc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 6] (MALI) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K103 substitué à l'audience par Me Adèle AZZI
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f023
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Aziz ... 75014 PARIS ayant pour conseil M. Gérard Z...
Source officielle4eme Chambre Section 2
670a118af178dc2492b0fce4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
2024 ARRÊT N°24/312 N° RG 24/01043 N° Portalis DBVI-V-B7I-QDRR F.CC/ND Décision déférée du 23 Février 2024 Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de TOULOUSE (23/00349) M .AZAIS
Source officielleChambre civile 1-5
6a191ef9cdc6046d47527500
28 mai 2026
28 mai 2026
domicilié en cette qualité au siège N° RCS de BEAUVAIS: 327 047 304 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Nina LEBARQUE, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 281 Plaidant : Me Elyas AZMI
Source officielleChambre civile Section 2
69726090cdc6046d4750d52d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 13] [Localité 2] Représentée par Me Sophie PERREIMOND, avocate au barreau de BASTIA et Me Linda AZIZI
Source officiellePage 8 sur 10