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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad80
12 février 2008
12 février 2008
ARNAUD, membre de la SCP P. ARNAUD- M. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c81
18 décembre 2015
18 décembre 2015
C/ Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Christophe Y..., approvisionneur, et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89225
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Chambre commerciale FC / MV opposant : Appelante La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES ALPES dont le siège social est situé 10 rue Hébert-38043 GRENOBLE représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784d
18 février 2005
18 février 2005
MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS) 20 rue Brunel 75856 PARIS CEDEX 17 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 2/ Monsieur Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
MONTPELLIER No RG06 / 00229 APPELANTS : Monsieur Rémy X... ... 34230 TRESSAN Madame Martine Y... ... 34150 ANIANE Madame Christine Z... ... ... 34800 CLERMONT L'HERAULT Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60a
9 avril 2008
9 avril 2008
prise en la personne de ses représentants légaux 4, Place d'Armes BP 83 77303 FONTAINEBLEAU CEDEX représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d1
6 septembre 2011
6 septembre 2011
déférée à la Cour : Jugement du 04 Mars 2010- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 09/ 03870 APPELANTS Maître Jean-Louis X... ... ... 60440 NANTEUIL LE HAUDOUIN représenté par la SCP ARNAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac8
25 septembre 2014
25 septembre 2014
au dit siège, ayant son siège au 6 rue de la Prévoyance-93260 LES LILAS Représentée par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assistée sur l'audience par Me Max ARNAUD
Source officielle2ème Chambre
6799c4395331f58c9ee86f9c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[P] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Thomas NAUDIN - Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035e2850ae41148cac818e0
5 février 2016
5 février 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/24856 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Novembre 2014 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 13/00929 APPELANTE SARL GROUPE ARNAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61624a7fa68110eae5b69005
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conseil de Prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° F12/3940 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [U] [H] Chez Hôtel MAZARIN [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe4
20 mai 2008
20 mai 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN ARNAUD PETIT, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 22 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a94
19 novembre 2015
19 novembre 2015
la Cour composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603224d22bc4275bf9dd0b9f
6 avril 2018
6 avril 2018
PROTAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0084 INTIMÉS Monsieur [E] [Z] né le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représenté et assisté sur l'audience par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930cd
25 mars 2016
25 mars 2016
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943ea
6 avril 2018
6 avril 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Arnaud GRAIGNIC, avocat au barreau de PARIS, toque : U0004, substitué sur l'audience par Me Stéphanie PERACCA, avocat au barreau de PARIS, toque : U0004
Source officielleJurid. Premier Président
697c6110cdc6046d47396d2c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[C] [I] né le 06 Septembre 1986 à [Localité 5] Actuellement hospitalisé à Centre Hospitalier de St JEAN DE DIEU comparant assisté de Maître Pauline ARMAND, avocat au barreau de LYON, commis d'office
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616337ea06e11dac7d76d0ec
9 février 2011
9 février 2011
DEVELOPPEMENT [V] - DS agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 5] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me DELMONTE Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee31
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 10/ 00289 AFFAIRE : Christophe X... C/ S. A.
Source officiellePage 8 sur 34