CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 617 résultats pour « parfums »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69fad445cdc6046d47c00b1c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[E] selon lesquelles il se serait parfois déplacé pour rien ou aurait eu des vacations d'une durée inférieure à 4,50 heures. Réponse de la cour 12.

Source officielle

Page 76 sur 431

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

6960c336cdc6046d47b9a945

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 6], des produits crémiers, des produits surgelés, de la charcuterie, du frais et de la viande et s'est emparée de différents articles situés dans ces rayons qu'elle a emportés en les dissimulant parfois

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c213ef607c90ab6654

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le salaire de base est composé d'une partie fixe et parfois d'une partie variable sous forme de commissions ou de bonus, appelés primes d'objectif.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66047bbd03a05db965245

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

grande vitesse (pour être d'une moyenne de 94kms/heures pour une limitation à 90kms/heures), n'ont pas excédé une minute, et n'ont eu aucun impact sur la sécurité des personnes, - il anticipait parfois

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2203bcaf505db696a70

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par ailleurs, les médicaments administrés ne sont pas toujours conformes aux prescriptions médicales, ne sont parfois tout simplement pas administrés ou pas tracés dans le dossier des patientes.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f36aa942a604f5e938e4

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Y], directeur général, et parfois même le directeur des ressources humaines, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f242e53fca3659f673b8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

supplémentaires par mois à 125% du taux horaire ; - une 'indemnité forfaitaire de déplacement professionnel' d'un montant compris entre 455 et 499 euros par mois (le plus souvent 466 euros) ; - parfois

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

65a783b98121050008662e7b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par ailleurs la cour retient que si Mme [J] pouvait être parfois directe dans ses messages il ressort de différents témoignages que l'attitude peu facilitatrice voire impatiente de Mme [A] notamment à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b5db6c6260008b53220

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

il soutient que les rapports périodiques d'activité provenant du chronotachygraphe installé dans son camion, dont il produit une copie pour la période de janvier 2015 à mai 2018, établissent qu'il a parfois

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60005426f8590768841262ca

Appel

13 janvier 2021

13 janvier 2021

dont il est soutenu par l'UDAF, sans contradiction utile, qu'il s'agit de lettres-type, de la remise à la place de mandataires empêchés de documents et/ou espèces aux usagers se présentant, de l'envoi parfois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8931a

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

L'audition de la fillette permettait d'apprendre que sa mère la frappait, surtout à la tête et parfois dans le dos, et lui donnait des coups de journal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa2

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

refusant tout contact avec lui et se réfugiant dans les bras de sa mère ou des travailleurs sociaux puis s'endormant jusqu'à son départ, son état d'angoisse qui persistait pendant plusieurs jours avec parfois

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01126_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

à l'alignement, parfois en retrait des voies et, d'autres fois encore, en fond de parcelles.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01127_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

à l'alignement, parfois en retrait des voies et, d'autres fois encore, en fond de parcelles.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1135c3cdc6046d47a60b66

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[K] [F], de plusieurs hospitalisations pour psychose chronique de type schizophrénie, parfois de force où il a pu montrer de la résistance, d'un suivi par le CMP de [Localité 2] et d'une infirmière qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f828

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Pierre A... fait certes très essentiellement référence à l'exposition à des produits chimiques utilisés pour la fabrication des engrais, des parfums, des pesticides, des médicaments, des antibiotiques,

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add73f575634f1371eb7c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Elle lui a reproché de rester sur sa chaise haute sans rien faire, elle lui a aussi reproché sa tenue vestimentaire et son parfum. Elle a dénoncé le ton humiliant employé par la directrice.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139a9cdc6046d47a68ae3

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle appliquait la convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f170

Appel

8 février 2012

8 février 2012

L'employeur répond que la lecture des échanges de courriels donne le sentiment que Mme X... prenait plaisir à complexifier les situations et que la fréquence de ses questions était parfois telle que M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Seul l'intérêt de l'enfant, qui peut parfois être contraire à sa seule volonté, doit dicter la décision du juge.

Source officielle