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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb97
28 septembre 2012
28 septembre 2012
dans lequel ce médecin indique avoir constaté une altération de ses facultés cognitives en rapport avec une maladie d'Alzheimer débutante mais avec des troubles psycho-comportementaux marqués à type parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3a
15 juin 2012
15 juin 2012
Il ressort de ce rapport que si les parents de l'enfant ont parfois des difficultés de communication, ils sont toutefois tous deux attachés à leur enfant, Mme Y... souhaitant renouer des liens avec sa
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
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5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le contact reste toujours superficiel, parfois familier.
Source officielle2e chambre civile
631adde5f575634f1371ecc4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Il apparaît par ailleurs, dans le cadre de la relation locative, que si des régularisations interviennent ponctuellement, d'une part celles-ci le sont parfois par des chèques sans provision, d'autre part
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3b71469e057d789a80
27 avril 2022
27 avril 2022
Ces faits justifient que l'employeur ait parfois haussé le ton pour demander à la salariée de remplir correctement ses fonctions sans que cette attitude, non accompagnée de propos humiliants, ne constitue
Source officielle1re chambre civile
634a4f52acdcd6adff75a9d2
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Je les connais, mes parents, parfois mes amis me demandent si je prends bien mon traitement. J'ai envie aussi de travailler avec la pharmacie pour ne plus oublier mon traitement.'
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
633e6fe8f8faf13e2e973ccb
3 octobre 2022
3 octobre 2022
septembre 2022 motivée par le certificat médical du docteur [M] du 06/09/2022 relevant un tableau clinique de 'décompensation maniaque' matérialisé par des achats inconsidérés et des comportements parfois
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc24cdc6046d4760084b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Il reste ambivalent aux soins, déni de la dangerosité de son acte, il présente parfois une excitation psychomotrice avec une logorrhée et une anosognosie.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537da81daa831884f553
3 octobre 2023
3 octobre 2023
pas recherché si Monsieur [J] présente une diminution de 2/3 au moins de sa capacité de travail ou de gain et que l'examen fait par le Dr [D] à titre de complément d'expertise s'avère incomplet et parfois
Source officielleChambre Sociale
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
personnelle et familiale est extrêmement important puisqu'elle doit se faire aider pour certaines tâches de la vie quotidienne, rencontrant des difficultés pour lever les bras pour se déplacer et devant parfois
Source officielleETRANGERS
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21 juillet 2023
21 juillet 2023
Bien que le nombre de retenus ait été augmenté, les locaux permettent de faire dormir dans des lits l'ensemble des retenus, bien qu'ils préfèrent parfois déplacer des matelas pour se réunir dans des chambres
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
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4 septembre 2023
4 septembre 2023
L'existence d'affects dépressifs, sans velléité suicidaire, masqués par l'irritabilité et des attitudes parfois hostiles était également relevée.
Source officielleSociale B salle 3
62e226af3de91be2e9f7eacb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
les besoins de la cause, ce qui ne leur confère pas la même force probante que s'il s'agissait de relevés échelonnés établis au fur et à mesure, consistent en réalité en des totalisations confuses et parfois
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68105ec2f4420d4e95ca2a8c
28 avril 2025
28 avril 2025
sont majoritairement des peines d'emprisonnement fermes dont la plus lourde est une peine de deux ans d'emprisonnement et les plus fréquentes des peines de l'ordre de 6 mois d'emprisonnement ferme, parfois
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5bd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon
Source officielleChambre Premier Président
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
Il nous a été rapporté par le voisinage et les infirmiers à domicile que le patient se montrerait parfois agressif et aurait crié sur sa mère.
Source officielleRecours Hospitalisation
696b2a8ccdc6046d479d4d4a
16 janvier 2026
16 janvier 2026
La troisième phrase ajoute que le patient reconnaît que ses réactions peuvent être parfois disproportionnées et qu'une prise en charge en chambre d'isolement temps d'hypostimulation a été mise en place
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb405d6f7f678d48fd4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle rajoute que le premier juge n'a pas non plus pris en considération que le patronyme [Y] était très répandu en France et notamment en Gironde et que cela pouvait parfois déboucher sur une usurpation
Source officielleJurid. Premier Président
66863d06b1dbbe3bae60032c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
incompréhension de la situation, affirmant prendre son traitement et niant avoir été à l'origine du moindre trouble ; Que pour autant le rapport socio éducatif du 05 juin 2024 décrit l'incohérence des propos parfois
Source officielleRétentions
68032e331fa67923f78829f1
18 avril 2025
18 avril 2025
Je parle français, mais parfois il n'y a des mots qui me parait plus difficile.'
Source officiellePage 73 sur 431