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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c105
26 mai 2008
26 mai 2008
Roger B... et la Macif à supporter les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0da
24 avril 2008
24 avril 2008
APPELANTS Monsieur Roger Serge X... né le 06 Mars 1950 à MAISONS LAFITTE, demeurant...- 78600 MAISONS LAFFITTE Monsieur Jean- Paul X...
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01076_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B et de Me Laurent, pour l'établissement public de santé Roger Prévot. Considérant ce qui suit : 1. M. B est infirmier psychiatrique au sein de l'établissement public de santé Roger Prévot.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04185_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Sur l'irrecevabilité partielle des conclusions d'appel provoqué présentées par la société Passelac et Roques : 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Roger X... C/ M. Alain X..., M. David X...
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b73
8 novembre 2001
8 novembre 2001
08380 TARZY Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, Assisté de Maître CROON, avocat la Cour d'appel de REIMS Aide juridictionnelle en cours LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, Monsieur Roger
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cab83c369c7f74997115
31 octobre 2022
31 octobre 2022
en cette qualité audit siège Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2020-83 INTIME [P] [W] PROFESSION / RESPONSABLE PROJET Représenté par Me Roger
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d1e
3 avril 2025
3 avril 2025
ORDONNER les intérêts de droit à compter de la demande DEBOUTER la Société SA LES BISCOTTES ROGER de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions CONDAMNER la Société SA LES BISCOTTES ROGER au paiement
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00577_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
, ensemble l'arrêté n°2022.92 du 30 mai 2022 du maire de la commune de Bois-le-Roi ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Bois-le-Roi et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec0
19 janvier 2015
19 janvier 2015
.-87200 SAINT JUNIEN représentée par Me Virginie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance rendue le 13 MARS 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Monsieur
Source officielleChambre sociale
62c7ca0fcb8dca058e3e7a72
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c41cc27cf28f909680
7 octobre 2025
7 octobre 2025
attaquée en date du 17 Avril 2025, enregistrée sous le n° 21/00114 suivant déclaration d'appel du 06 juin 2025 Nous, Anne-Laure Plsikine, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Solène ROUX
Source officielleChambre 1-6
696929c4cdc6046d476d2025
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut Gribelin, avocats plaidants, avocats au barreau de PARIS Intimées Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX
Source officielleRétention Administrative
6785ff9c88a2258b37c9d76d
11 janvier 2025
11 janvier 2025
a été débattue en audience publique le 11 Janvier 2025 devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée Madame Sancie ROUX
Source officielleRétention Administrative
6785ff9c88a2258b37c9d76f
11 janvier 2025
11 janvier 2025
a été débattue en audience publique le 11 Janvier 2025 devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée Madame Sancie ROUX
Source officielleRétention Administrative
6785ff9c88a2258b37c9d773
11 janvier 2025
11 janvier 2025
a été débattue en audience publique le 11 Janvier 2025 devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée Madame Sancie ROUX
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00165_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Missada a déclaré se désister de la présente instance.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00920_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Damoiseau, substituant Me Roux, pour Mme B ; Considérant ce qui suit que : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd6
12 juin 2008
12 juin 2008
Roger Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02715_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
de Villeneuve-le-Roi de procéder à sa réintégration et à la reconstitution de sa carrière sans délai à compter de la notification du jugement à intervenir.
Source officiellePage 73 sur 699