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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
5fdb931863fc4971a07639db
21 février 2019
21 février 2019
de Mme [X] pour 12 jours supplémentaires pour le mois de décembre 2010 ; Ces éléments ne permettent pas de rapporter la preuve de la durée exacte mensuelle convenue, celle-ci étant très variable, parfois
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02439_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Si le directeur général adjoint a admis, le 13 juillet 2019, s'être parfois irrité et avoir haussé le ton, les propos agressifs voire insultants que Mme A lui impute n'apparaissent en revanche pas établis
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02441_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
la part de Mme B, qui dirigeait alors ce service depuis sa création en 1983, ainsi que des propos inadaptés tenus par cette dernière, propos qu'elle a d'ailleurs elle-même qualifiés comme ayant été parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616294dedb5ccebfe3f3a708
16 mai 2013
16 mai 2013
d'après les relevés horaires communiqués par l'employeur, il apparaît que le salarié pouvait commencer avant 9 heures, qu'étaient retenues, selon les jours, des pauses supérieures à 1 heure et d'autres parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162cc31fea1086acdbe41c4
15 novembre 2011
15 novembre 2011
En effet, en dehors des nombreux arrêts de travail qui couvrent des périodes parfois très antérieures aux faits visés et font parfois état succinctement de ' dépression réactionnelle' sans autre précision
Source officielle9e Chambre A
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31 mai 2012
31 mai 2012
Ce comportement est inadmissible au regard de l'investissement que j'ai toujours consacré à votre entreprise, ne comptant pas mes heures, et travaillant 8 heures par jours, 6 jours par semaine et parfois
Source officielleCour d'Appel
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19 juin 2003
19 juin 2003
Parfois, elle comptait les documents à classer avant et après le temps qu 'elle m'avait octroyé pour ce travail, elle venait me surveiller dans le local de classement ; j 'étais infantilisée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a3
10 mars 2016
10 mars 2016
Elle paie 490 € de loyer, outre les charges courantes comprenant d'importants frais de transport, étant obligée d'effectuer des stages, parfois nocturnes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c09
17 janvier 2017
17 janvier 2017
heures soit 39 heures par semaine et qu'il a donc été payé de 4 heures supplémentaires hebdomadaires dont il ne peut plus réclamer paiement ; - qu'au delà, le salarié travaillait en toute liberté et parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02640_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
entre la somme des bons de commande et le montant total des factures s'explique simplement par la livraison partielle de certaines commandes, et il est donc normal que le montant des factures soit parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00206_20240228
28 février 2024
28 février 2024
B, la circonstance que ces mandats de paiement soient parfois communiqués aux assurés ne leur ôtant pas leur caractère confidentiel à l'égard des tiers et n'autorisant pas leur transmission à ces tiers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02055_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
s'investissait beaucoup dans cette fonction, elle s'est heurtée à des injonctions de la part de la secrétaire du CSE, qui avait plus d'expérience qu'elle, à des propos dévalorisants ou à des reproches, parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21415_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Babacan, Bousadra, Dadk, Dastan, Akol, Oufli et El Madani et Mme F, la société a parfois payé ces salariés au moyen de chèques sans indication de l'ordre, donc sans être libellés à leur nom, mais elle
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02781_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
conducteur de travaux sur le site de Pontgibaud, il ressort des déclarations prononcées par ce dernier lors d'un entretien en date du 16 février 2018 que, s'il reconnaît que " les salariés " se moquent parfois
Source officielleChambre civile 1-6
6a191f4acdc6046d4752885a
28 mai 2026
28 mai 2026
en relation, en avril 2017, avec un investisseur dénommé Patrimoine Diamant, 'compagnie d'investissement en valeur refuge' à la suite de la découverte sur le site d'une offre de placement qui lui a paru
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129c
19 mars 2014
19 mars 2014
rédaction de conclusions après un entretien avec sa cliente, de multiples relances de madame Marie-Laetizia Y... pour obtenir des pièces et des instructions, du tri d'un très grand nombre de documents parfois
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913ae
1 avril 2014
1 avril 2014
données par L'ATP (rapport du 8 Janvier 2012 dressé aux fins de révision de la mesure, rapport du 28 Janvier 2014 adressé à la cour) font apparaître que l'intéressée entretient des relations complexes, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914f0
5 mai 2014
5 mai 2014
Les enfants sont parfois laissés seuls au domicile ou à la garde de la fille aînée. La mère est en difficulté pour poser un cadre éducatif. Le suivi médical n'est pas satisfaisant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa31
20 mars 2012
20 mars 2012
pourvoi no 02-15726) ; que cette exigence doit s'apprécier à la fois subjectivement et objectivement ; qu'elle concerne les juges, mais aussi les techniciens, dont l'avis a une importance considérable et parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb7b
27 septembre 2012
27 septembre 2012
fils Antony, élève au CFA, percevait une somme mensuelle qu'elle lui laissait à titre d'argent de poche et qu'elle n'a pas déclarée, au même titre que les salaires de sa fille Marina qui travaillait parfois
Source officiellePage 72 sur 431