Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
6035152a5524d04139975126
22 juin 2016
22 juin 2016
sa responsable celle-ci n'hésitant pas à lui en envoyer plus tard et le week-end, et avec les attestations de salariés qui certifient que Madame [J] [U] travaillait de 9 heures à 18h15 et davantage parfois
Source officielleCour d'Appel
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21 janvier 2009
21 janvier 2009
Une fois, Madame Pascale A... démunie, Nicolas Y... lui faisait démarcher amis et commerçants pour se faire remettre de l'argent, l'attendant parfois non loin des lieux ; ainsi, Monsieur H... a déposé
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d0
19 juin 2012
19 juin 2012
part de ne pas avoir sollicité l'autorisation de son employeur pour procéder à la récupération de cornières destinées à " construire un système permettant d'augmenter le débit des vis d'extraction parfois
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d68
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il est difficile de retenir l'un ou l'autre des devis dès lors que les montants par poste sont parfois plus bas, parfois plus élevés que ceux retenus par l'expert.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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15 avril 2022
15 avril 2022
Elle a travaillé à ce nouveau poste jusqu'au mercredi 15/11 sans problème particulier mais parfois elle se mettait à pleurer.
Source officielleChambre 4-8
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'établissement, - au visa du premier alinéa de l'article 1353 du Code civil, l'hôpital privé doit prouver l'existence de l'obligation à paiement, et le tableau produit à cet égard est insuffisant, parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
quant aux heures non rémunérées qu'il prétend avoir accomplies, alors que le témoignage qu'il produit atteste qu'il déjeunait bien au restaurant d'entreprise et prenait donc sa pause, même s'il était parfois
Source officielleChambre Sociale
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
[W] [M] qui l'avait formé pour son examen, qui s'occupait 'de toute l'organisation au sein de l'atelier et parfois dans la prise de rendez-vous clients', qui commandait parfois des pièces par téléphone
Source officielleChambre civile 1-5
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10 avril 2025
10 avril 2025
Ils allèguent encore que le fait que les différentes factures aient été établies, parfois au nom de la société Plimetal et parfois à celui de la société Plimetal Façade Alu, révélant la volonté de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63b7cdb66b63637c907b7cbd
5 janvier 2023
5 janvier 2023
aux locaux ; o tout élément ayant servi à prendre une décision à son égard (une promotion, une augmentation, un changement d'affectation, etc.) tels que notamment des valeurs de classement annuel, parfois
Source officielleChambre 4 A
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
En effet l'ensemble des fautes commises sont dus à votre communication inappropriée voire parfois diffamatoire sur les réseaux sociaux, notamment lorsque vous écrivez': «'2 collègues amp voulait ma
Source officielle2e chambre sociale
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
personnel absent ou pendant les pauses, était présent avant leur arrivée à 10 heures et après leur départ et assurait généralement la fermeture de l'établissement entre minuit et 1 heures du matin, voire parfois
Source officielleSociale D salle 2
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25 avril 2025
25 avril 2025
Ces missions ont parfois été portées à la connaissance du salarié la veille au soir pour un départ très tôt le matin (5h35, 3h50, 5 heures) S'il est exact que durant la relation de travail, le salarié
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc4b
4 avril 2025
4 avril 2025
[N] peut rester parfois une semaine dans la maison sans rien dire. Il ne se lave pas, il ne mange pas, il ne fait que boire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1919b53b0c2f5373e97
17 avril 2025
17 avril 2025
Il allègue le fait qu'il ne peut plus porter de charges lourdes et que les douleurs sont parfois nocturnes'.
Source officielleChambre commerciale 3-1
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Depuis 2002, les prestations de la société Cristal auprès de la société Verallia font l'objet d'une succession de conventions parfois renouvelées, parfois reconduites tacitement.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Depuis cette date, nous avons été en contact téléphonique ou mail avec Monsieur [U] et parfois également avec les infirmiers du service.
Source officielle21e chambre
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22 octobre 2020
22 octobre 2020
retour du salarié - qu'alors que des projets sont affectés les 4, 10, 17, 25 septembre, les 8 et 15 octobre 2015, à différents collaborateurs dont les initiales figurent sur les affectations et qui, parfois
Source officielle19e chambre
5fda6c319611a9b59c171840
3 juillet 2019
3 juillet 2019
Localité 2] avec une distance d'1 à 3km au plus entre les sites ; Considérant qu'il ne s'agit pas d'une mesure individuelle prise à l'encontre du salarié qui a seulement été contraint de changer parfois
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdad748cc85d769d11dad39
16 mai 2019
16 mai 2019
Il résulte de ces documents qu'à compter de 1998, M [S] a été gérant de diverses sociétés, parfois en même temps, essentiellement dans le domaine du bâtiment ; qu'hormis les sociétés Route TP et Morinet
Source officiellePage 71 sur 431