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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8644d
2 octobre 2002
2 octobre 2002
substituant Me MANTE SAROLI, avocats au barreau de LYON MUTUELLE DE L'INSEE 165 rue Garibaldi 69401 LYON Instruction clôturée le 24 Mars 2003 DEBATS : audience publique du 12 JUIN 2003, tenue par monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86553
19 décembre 2002
19 décembre 2002
BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me COLOMES, avocat Instruction clôturée le 07 juin 2002 Audience de plaidoiries du 13 Juin 2002 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d25
16 décembre 2004
16 décembre 2004
1 RG : 2004/5538 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Madame BIOT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a5
2 décembre 2004
2 décembre 2004
1 RG : 2003/5252 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Madame BIOT, conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
61638ef00d12e998c06d9d54
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Date de clôture de l'instruction : 19 Octobre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Novembre 2010 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2011 Audience tenue par Dominique ROUX
Source officielle1ère chambre civile B
6163b52c1669d540ac7baa65
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Décembre 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 17 décembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88069
9 février 2006
9 février 2006
**] La société RASPAIL, exploitante d'un établissement de boissons à Volonne (04290), a commencé à se fournir en bières en avril 1998 chez le brasseur INTERBREW FRANCE via l'entrepositaire MATHIAS ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8965e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
COUR : * lors des débats et du délibéré, Président:monsieur MINVIELLE, conseiller faisant fonction de président en remplacement du titulaire légitimement empêché, Conseillers:monsieur LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc9
13 novembre 2007
13 novembre 2007
plaidoiries a eu lieu le 01 Octobre 2007 L'affaire a été mise en délibéré au 13 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET Conseiller : Monsieur ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d481
24 janvier 2011
24 janvier 2011
.-87000 LIMOGES représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Virginie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09/ 7720 du 25/ 02
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91015
24 janvier 2014
24 janvier 2014
représentée par Me VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES substituée à l'audience par Me ROUX, avocat au barreau de LIMOGES CABINET DU LIMOUSIN dont le siège social est 18 rue Lesage-BP 1046
Source officielleRéférés du PP
62c91a99f3eafe9fcf075f0d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La SAS Rot Immobilier a interjeté appel de l'ensemble des dispositions de ce jugement, par déclaration du 24 septembre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91374
28 mars 2014
28 mars 2014
Roger X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00567_20230202
2 février 2023
2 février 2023
fonctionne ont entrainé une interruption temporaire de travail du 9 décembre 2012 au 12 février 2013, une incapacité partielle de travail de 15% pendant le fonctionnement de la Grande roue, un pretium
Source officielleCour d'Appel
éclaré la SA ERTM prescrite en son actionc/Roger X
6253cd65bd3db21cbdd93337
24 mai 2006
24 mai 2006
A ETUDES ET RÉALISATIONS TECHNIQUES ET MÉCANIQUES C/ Roger X...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01506_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Roger B est usufruitier d'une parcelle cadastrée , rue des , sur le territoire de la commune de , dont M. A B est nu-propriétaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082f
28 juin 2013
28 juin 2013
Madame Marie Louise X..., leur mère atteste de ce que Monsieur Roger A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c48ca9bf263790307ce
6 juillet 2022
6 juillet 2022
LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 JUILLET 2022 APPELANT : [E] [B] né le 17 Décembre 1968 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdc0723c49b5f2b54e0638a
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Nicolas, avocat au barreau de PARIS et Me Xavier B... de la SELARL FAYAN-ROUX, B...
Source officielleChambre sociale
6690c75b0d808eb34e455690
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[B], il pouvait partir sans aucune raison d'un chantier ; · Une facture du 3 mars 2020 adressée à Seg-Fayat concernant le nettoyage et l'évacuation des matériaux du R+1 aile ouest d'un montant de
Source officiellePage 71 sur 699