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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6358cdadc40aa805a7864c46
25 octobre 2022
25 octobre 2022
administrative diligentée par la caisse que monsieur [E] était salarié de la SAS [7] du 1er décembre 2014 au 16 juin 2017 et qu'il a travaillé du 4 au 8 décembre 2017 à [Localité 11] dans une entreprise de parfumerie
Source officielleChambre 3-1
633fc288e633183e2ee176b8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
. *** EXPOSE DU LITIGE En 2001 la société Josemard, spécialisée dans la fabrication et la vente de parfumerie, matières premières pour pâtisserie,
Source officielleSociale C salle 2
5fd921e58ac4d6bf348608e0
29 mai 2020
29 mai 2020
Elle percevait un salaire mensuel brut de 1 430,22 euros et était assujettie à la convention collective de la parfumerie de détail et de l'esthétique.
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4503
20 juillet 2023
20 juillet 2023
soutient avoir été contactée par la SAS Best Health à la fin du mois de mars 2019 alors qu'elle se trouvait au [Localité 6], compte tenu de ses années d'expérience dans le domaine de l'esthétique de la parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdbd49e0104f58f0159
3 avril 2023
3 avril 2023
Jamin Puech a pour activité la création, l'achat et la commercialisation d'accessoires de mode (maroquinerie, joaillerie, vêtements, articles de confection, chaussures, lunettes), de décoration et de parfumerie
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6867654d9f40b42a26419dd8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle y exploite un salon de coiffure proposant également des prestations de soins esthétiques (manucure, pédicure) ainsi que la vente de produits cosmétiques et de parfumerie.
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a75
17 avril 2025
17 avril 2025
EURL III - LM PARFUMS, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 448 963 223, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] représentée
Source officielleCh. Sociale -Section B
6033b9236be0226c60eab042
13 avril 2017
13 avril 2017
plus en première instance qu'en appel ; Or, la convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdb17b368b3c6ac4853d499
10 avril 2019
10 avril 2019
Les locaux sont à usage exclusif d'officine de pharmacie-parfumerie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b8d9efb73d2e55750f8b
10 avril 2013
10 avril 2013
diffusés, étant rappelé que la destination du bail consenti à la société La Cour est celle de commerce de maroquinerie, petite maroquinerie, articles de voyage, articles de cadeaux, articles de Paris, parfumerie
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85074
22 juin 2000
22 juin 2000
de la vente. " En outre, le designer a droit en sa qualité d'auteur, à une rémunération pendant toute la durée de l'exploitation de son oeuvre, en l'occurrence de la commercialisation des flacons de parfum
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85eec
10 janvier 2002
10 janvier 2002
La société EVAFLOR, qui fabrique et commercialise des parfums et produits cosmétiques, faisait appel pour ses exportations en EUROPE DE L'EST à la société EUROTRANSCOM (ETC).
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db5
5 décembre 2013
5 décembre 2013
À titre subsidiaire, elle a réclamé la nomination d'un expert agricole spécialisé en plantes à parfum et a réclamé une provision de 767. 000 euros.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01838_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
du document d'objectif agricole et sylvicole (DOCOBAS), doit permettre de localiser les espaces stratégiques agricoles à l'arrière du littoral et de privilégier l'apiculture, la culture de plantes à parfum
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00708_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
polyvalente dans la restauration et justifie du suivi, au cours de l'année 2021, d'une formation en vue de la préparation d'un certificat d'aptitude professionnelle spécialité esthétique, cosmétique et parfumerie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69f2e9e4cdc6046d470d053e
29 avril 2026
29 avril 2026
Pendant ces périodes de télétravail, elle a (') fait des journées continues en mangeant devant l'ordinateur et parfois dormant 2 ou 3 heures entre deux journées de travail que cela soit en semaine ou en
Source officielleChambre sociale 4-4
66ac76b0a9cfa399a90d1ff7
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Les humiliations et brimades se multipliaient, parfois mesquines, toujours injustifiées(au sens propre).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e428e553798000884706f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Je lui ai expliqué que mes compétences n' étaient pas encore suffisantes pour réaliser seule ce travail, alors la, il se mettait en colère, n'hésitant pas parfois à me crier dessus pour me stresser et
Source officielle6e chambre
65336b8ebb40ec8318f31f03
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Je vous en ai parlé lors de notre entretien du 18 décembre qui portait également sur votre management et vous m'avez répondu que vous étiez surpris et que c'était peut-être parfois des plaisanteries qui
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6031eba30ab6df24b87bf01d
5 juin 2018
5 juin 2018
B... bien au-delà de 21h, parfois 23h et au-delà.
Source officiellePage 70 sur 431
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14/07/2026
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PARFUMERIE INSTITUT CESTAS
10/07/2026
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L'Atelier de Parfumerie Naturelle
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COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, HRIS
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris Capital : 9072000.00 EUR Numéro unique d'identification : 542053285 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : HRIS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 4 rue du Pont Vert 27100 Le Vaudreuil Capital : 12000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 980250153 Lieu d'immatricul
02/07/2026
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