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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-5
680b1f984d571f8833669242
24 avril 2025
24 avril 2025
et à la vente des produits de beauté et d'hygiène, de cosmétiques et de parfums'; 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d06
6 novembre 2007
6 novembre 2007
déclinées pour les madeleines, formes classiques ou coquilles, formes allongées (Madeleine longue) et formes de banane tandis que les cakes sont vendus à l'unité ; & que les madeleines ont quatre parfums
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1bc
14 mai 2009
14 mai 2009
PARFUMS DU PARC anciennement dénommée PARFUMS VAN CLEEF ET ARPELS devenue SAS YSL BEAUTE par suite d'une fusion par absorption intervenue le 04 juin 2007 avec effet rétroactif au 1er janvier 2007, ayant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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5 novembre 2010
5 novembre 2010
Mme [C] [L] est designer, notamment dans le domaine de la parfumerie.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c36
31 mai 2007
31 mai 2007
Redouane B... , avait été repéré par les vigiles, Alexandre C... et Corinne D..., alors qu'il s'emparait de trois flacons de parfum de marque Lacoste dans le rayon parfumerie et les dissimulait à l'intérieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d8
12 novembre 2002
12 novembre 2002
110, rue du Faubourg du Temple 75011 PARIS jamais condamné Prévenu, comparant, libre appelant assisté de Maître VICAM Jean-Max, avocat au barreau de BOBIGNY LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, Société PARFUMS
Source officielleTARIFICATION
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7 juillet 2023
7 juillet 2023
pour son établissement : Siret : [XXXXXXXXXX02] Adresse de l'établissement : [Adresse 5], Code risque : 244CC pour l'activité « Fabrication de préparations pharmaceutiques, de cosmétiques et de parfums
Source officielle1re Chambre A
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16 octobre 2012
16 octobre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/19492 Association CRESS C/ SA RISC GROUP SAS PARFIP France
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3ca
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Engagé par la société PARFAM le 7 avril 1997 en qualité de directeur commercial, pour assurer la direction commerciale des sociétés PARFAM et LAMPE BERGER DISTRIBUTION .
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603367cb1e7af71c6c908116
22 juin 2017
22 juin 2017
AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assisté de Me Gwanael TRICOT avocat plaidant du barreau de PARIS toque : T06 PARTIE INTERVENANTE LA CONFÉDÉRATION NATIONALE DE L'ESTHÉTIQUE-PARFUMERIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da83d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Les intimées, société PARFUMS CHRISTIAN DIOR, la S.A.S. LVMH FRAGRANCE BRANDS et la S.A.S. GUERLAIN ont accepté le désistement d'appel de la S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61632f5c14ec5f96a7da09ff
2 novembre 2011
2 novembre 2011
PARFUMS COSMETIQUES - CPC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PETIT JUMEL, avoués à la Cour assistée
Source officielleChambre Sociale
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1 septembre 2022
1 septembre 2022
du corps, ce qui n'est pas le cas du parfum, étant au surplus relevé que les exigences de fabrication et de conditionnement sont très différentes.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ce
25 septembre 2008
25 septembre 2008
France a déposé, le 25 mars 1986, auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle la marque verbale « L'INSOLENT » pour désigner notamment des produits de la classe 3 dont « … savons, parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd94b960431a233a061f783
4 mars 2020
4 mars 2020
Elle a pour filiales les sociétés Yves Saint Laurent, Balenciaga et Yves Saint Laurent Parfums (ci-après dénommées « le groupe Kering ») La société Yves Saint Laurent a pour activités la conception,
Source officielle5ème Chambre
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Elle ajoute que Mme [F] [G] a également reconnu avoir favorisé le commerce de sa soeur en revendant les parfums volés à des collègues de travail et en avoir tiré profit.
Source officielleChambre 3-4
6622095a9ce1420008389581
18 avril 2024
18 avril 2024
SOCIETE AIXOISE D'EXPLOITATION DE PARFUMERIE - SAE P exerçant à l'enseigne PARFUMERIE TRUPHEME, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Représentant : Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63bfb3535e2fbe7c900438d9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
à l'activité des Maisons Parfums et Cosmétiques du Groupe.
Source officielle4ème Chambre
69d88bf5cdc6046d47bae4fc
9 avril 2026
9 avril 2026
à la date de l'expertise et celui paru à la date du jugement, - débouté M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65b20ecec4cf860008dff580
24 janvier 2024
24 janvier 2024
SAS CARVEN PARFUMS et/ou la SAS.
Source officiellePage 7 sur 431