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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
6036c61d4673e864f087db93
7 septembre 2015
7 septembre 2015
Monsieur [J] [G], touché par l'écoute de la grand voile au niveau cervical droit, a été victime d`un grave traumatisme crânien avec coma initial.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9323a
11 mai 2016
11 mai 2016
Accès Plaisance a confié à la SA Véga Voiles au Sud des travaux de réparations sur l'un de ses navires, suivant facture du 15 novembre 2013, la SC X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda11fdd516d35521ba2668
3 octobre 2019
3 octobre 2019
La société Pen Duick a pour activité l'organisation de la course transatlantique à la voile dénommée 'Route du Rhum'.
Source officielle2e Chambre
6033963a586d524b3581b5a9
18 mai 2017
18 mai 2017
Ce désordre existait au moment ou le voilier Opium 39 a été livré à Mr [H] par Massif Marine.''
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccaf
20 novembre 2008
20 novembre 2008
SCI LE VOILIER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 20 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le no 07 / 13.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01875_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
d'agglomération de l'Espace Sud Martinique et son assureur, la société CNA Hardy, à leur verser une indemnité de 10 519,57 euros en réparation du préjudice matériel subi du fait de l'abordage de leur voilier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0c99c25a97f0381f4ab0
18 avril 2013
18 avril 2013
semaines plus tard, elle s'était mise à porter un bandana puis, très rapidement, un voile, - qu'il lui avait rappelé à plusieurs reprises que si le port du voile ne posait pas de problème au sein de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6711fae27603bf88a18849cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LES VOILES PARISIENS, RCS de Pontoise sous le n°852 687 599, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 2-8 Bât.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61638ef20d12e998c06d9d66
14 avril 2010
14 avril 2010
Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Jérome GARDACH, avocat au barreau de LA ROCHELLE, empêché, deposant son dossier par son avoué FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VOILE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03852_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision implicite née le 26 septembre 2018 du silence du président du Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation du centre de vol à voile
Source officielleSociale C salle 1
63a402923f67e905df3d2950
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[D] de revenir sur son attestation, ce que ce dernier n'a pas voulu faire tant qu'il travaillait pour la SAS Santeo, et il rappelle que M.
Source officielle2ème Chambre
668e2574fcf93851fdd64863
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[O] [C] pour la somme de 60 000 euros un voilier de type Maïca, et francisé sous le nom de «Plume».
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60325844c45d6d8d9b012a65
22 février 2018
22 février 2018
Par déclaration en date du 11 janvier 2017, la SCI Village des Voiles II a interjeté appel de cette décision.
Source officielle1ère Chambre A
60333093305a45a19dd82726
12 septembre 2017
12 septembre 2017
pour mauvaise exécution de ses obligations contractuelles, lui reprochant de n'avoir pas alerté les services de police alors que l'alarme équipant leur domicile s'était enclenchée au moment où les voleurs
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26a
22 juin 2011
22 juin 2011
La lettre était libellée dans les termes suivants : "Voilà plus de trois années que je travaille dans votre établissement et les conditions dans lesquelles je dois aujourd'hui effectuer mon travail
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01791_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
alinéa sont applicables : () c) Aux dépenses de toute nature résultant de l'achat, de la location ou de toute autre opération faite en vue d'obtenir la disposition de yachts ou de bateaux de plaisance à voile
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68f1d5b40b565ec7590f7b67
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle suspecte l'existence d'une complicité avec les voleurs.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034ba5199765ca5d7ca9be0
7 octobre 2016
7 octobre 2016
[D] a adressé une lettre à la questure du Sénat, le 30 mai 2011, pour l'informer de sa décision de vendre sa flotte de voiliers et de cesser de travailler en qualité de concessionnaire dans le [Localité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f07f4547396eb608bc0622
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Donc demain on sera là à partir de neuf heures Voilà.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1949b53b0c2f5373eb3
17 avril 2025
17 avril 2025
Par courrier recommandé avec accusé de réception du 7 juin 2019, la société Voileries du Sud Ouest a proposé à M.
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