représenté par Me Layla TEBIEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame I... K... épouse H... née le [...] à BRAS PANON (97412), demeurant [...]

ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Jean-François JOURDAN Me Gilles ALLIGIER Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Muriel GESTAS Me Layla TEBIEL

21/01536 N° Portalis DBVB-V-B7F-BG4FB [P] [Y] épouse [D] C/ [R] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe MAIRET Me Layla TEBIEL

[Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Lionel ALVAREZ Me Sébastien GUENOT Me Layla TEBIEL Me Gilbert BOUZEREAU Me Jean-françois JOURDAN Décision

SPA' Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Serge BERTHELOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15

Rôle N° 16/12780 [D], [H], [S] [I] [C], [I], [G] [N] épouse [I] C/ Association SYNDICALE LIBRE PRL PARC OASIS Grosse délivrée le : à : Me GRANIER Me TEBIEL

B A est salarié des sociétés par actions simplifiées (SAS) Bourgogne Techni-Plast, Solution équipement et Retif et associé des sociétés SD2M et Ateliers travaux conceptions (ATC).

la cour composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anne TERCHEL

18/02539 N° Portalis DBVB-V-B7C-BB6FG [H] [U] [F] [X] épouse [U] C/ [Z] [L] [B] [O] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roméo LAPRESA Me Layla TEBIEL

12 SEPTEMBRE 2019 N° 2019/333 Rôle N° RG 16/20784 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7SZU SARL TIBAUT C/ [O] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me TEBIEL

X... s'est porté caution solidaire de la société Techni Chauffage envers BNP Paribas, à hauteur de 1 000 000 francs.

A K P H [J] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Gérard D'HERS Décisions déférées à la cour : Jugement du tribunal judiciaire

APPELANTS Monsieur [E] [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Ludovic TOMASI, avocat au barreau

À la demande d'Helvetia Assurances, une expertise amiable a été conduite sous la houlette du cabinet d'expertise BMT Techmar.

] [W] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Layla TEBIEL

[J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

TRESOR PUBLIC - SIP CANNES VILLE Etablissement URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Layla TEBIEL

[U] a été vu vers midi, sortant du service technique et peinture de l'hôpital de [Localité 8] avec des échantillons des collections Delzongle.