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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b5
19 septembre 2005
19 septembre 2005
COURQUIN, avocat au barreau de HAZEBROUCK INTIMÉS Monsieur Frédéric X... né le 18 avril 1968 à ARMENTIERES demeurant 6 Hameau de Tas de Bois 59181 STEENWERCK représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleChambre 3-4
6789fc4511ec33b4fa0f178e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
naissance 3] 1947 à [Localité 8] (13), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4de
11 avril 2006
11 avril 2006
né le 11 Septembre 1971 à AUCHEL (62260) demeurant ... 62151 BURBURE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP CAPELLE & MICHEL, avocats au barreau de BETHUNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b510
3 mai 2007
3 mai 2007
Jean- François KRUMENNACKER chef du service contentieux ayant son siège social : 10 avenue Foch- 59000 LILLE Représentée par la SCP MASUREL- THERY- LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Sophie DEBAISIEUX
Source officielle3e chambre civile
6801dcbe2d41c0a3fc6ecaf7
17 avril 2025
17 avril 2025
commerce et des sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 324 958 420, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Laurent
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f98ec3328fa00087a2684
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Adresse 1] Société Civile Immobilière au capital de 800.000 Euros, représentée par son gérant domicilié audit siège, représentée par Me Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 - N° du
Source officielleChambre 3-1
65cdb85f2425a7000825834e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CDISCOUNT Représentant : Me Thierry D'ORNANO, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.U.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b6b
13 mai 2022
13 mai 2022
[Adresse 7] [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 4] Me Philippe VYNCKIER de la SELARL ADEKWA - SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de LILLE Me ROUVROY [Adresse 5] [Localité 3] Me Thierry MONTERAN
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163aeb48d16be2ca5050b76
6 mai 2010
6 mai 2010
2009 par le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : PC/VC APPELANTS et INTIMES Monsieur [N] [V] [X] né le [Date naissance 4] 1939 à [Localité 9] demeurant : [Adresse 6] Représenté par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031a
27 février 2013
27 février 2013
-M...THIERRY A...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162ec336c9bddc82584768f
16 février 2012
16 février 2012
LAURENT, avoués DÉBATS à l'audience publique du 10 Janvier 2012 tenue par Benoît PETY magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca46
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Monsieur Thierry X... a formé contredit.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912dc
20 mars 2014
20 mars 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 MARS 2014 --- = = oOo = =--- RG N : 13/ 00465 AFFAIRE : Thierry X... C/ Sébastien Y...
Source officielle2e chambre civile
5fca80df3fb42e70818f552c
24 septembre 2020
24 septembre 2020
316475284, agissant poursuites et diligences de son gérant Monsieur [O] [K], domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me LLORCA-VALERO substituant Me Arnaud LAURENT
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610fc173dff6a793363a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SEGULA ENGINEERING, représentant : Me Laurent TRAUTMANN de la SELAS P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df55
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Catherine SALMON, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11904 du 30/ 11/
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad6
13 septembre 2012
13 septembre 2012
née le 05 Avril 1987 à ARRAS (62000) demeurant ...-62000 ARRAS représentée par Me Philippe MEILLIER, avocat au barreau D'ARRAS qui s'est constitué aux lieu et place de la SCP THERY-LAURENT, anciens
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f37
8 avril 2024
8 avril 2024
THIERRY RIEGER ET [I] [M] prise en la personne de son représentant légal Notaires Associés [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR
Source officielle3e chambre civile
651fa55ec601f08318991771
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[B] [S] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : [X] [C] veuve [T], décédée le [Date
Source officielleChambre sociale 4-1
67932e3d20da87ff5e01127d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MAUFFREY PARIS NORD prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, Plaidant/Postulant
Source officiellePage 7 sur 108