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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
60338c986ebade3f98bb41cc
24 mai 2017
24 mai 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique PONSOT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02285_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Daheron représentant la SARL Cepe Champs Paille, de Me Kolenc représentant l'Association Stop Eolien en pays Mellois et autres et de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03204_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public, - et les observations de Me Pelletreau représentant l'association Vent d'Ozon, la SASU Clearmont, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique
Source officielleChambre Sociale
696a0a43cdc6046d4780d510
15 janvier 2026
15 janvier 2026
INTIMÉE : [8] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Madame [O] [E] de la [9], munie d'un pouvoir.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01557_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2020, et des mémoires, enregistrés les 30 juin et 6 septembre 2021, la société Carmatop, représentée par Me Stéphanie Encinas, demande
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd1
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Stephan GENTILIN, greffier, auquel la minute de la décision a été transmise par le magistrat signataire. *************************************** PROCÉDURE AVANT CASSATION Le 20 juin 2004 Gaston Y
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03772_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Bonnin représentant la société Ferme Eolienne de Saint Mary et Me Cadro représentant l'Association sonnette d'Alarme.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02307_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Sur l'intervention de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de Poitou-Charentes : 2.
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bdfec80a69f3c1dc580
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Vous traitez ainsi vos collaborateurs de « blaireau '', « chèvre '', « poisson rouge '' ou encore de «con'' et «conne''.
Source officielle14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
21 mai 2014
Chambre : 04 N° RG : 06/8418 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Sophie POULAIN SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES Me Stéphane
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03132_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C ; - quatre agents en télétravail contraint n'ont pu voter, Mmes J, Grad Garcia, Poudroux et M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00353_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'évaluation de l'état écologique des poissons et céphalopodes en France métropolitaine au titre de l'année 2018 par l'institut français de recherche pour
Source officielle1ère chambre civile A
6037573bbd9a3434f9228d93
9 avril 2015
9 avril 2015
naissance 2] 1952 à [Localité 4] (RHONE) [Adresse 5] [Localité 5] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE Stéphanette
Source officielleSociale B salle 3
6639c3ca941311000823865b
19 avril 2024
19 avril 2024
AC AMBULANCES [Adresse 2] représentée par Me Stéphane JANICKI, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Elle fait mention également d'allusions fréquentes à caractère sexuel : « regarde ce poisson, il est beau, il a une belle queue ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a1d8f6cc6d55dd3f34
9 octobre 2025
9 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre, chargée du rapport, et Mme Stéphanie
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec74bbefea42c243bf1
14 avril 2016
14 avril 2016
rendu le 03 Mars 2015 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 13/09783 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane
Source officielle8e Chambre C
60338c986ebade3f98bb41cd
24 mai 2017
24 mai 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique PONSOT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51d0
28 avril 2022
28 avril 2022
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [S] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Monsieur [O] [L], défenseur syndical, regulièrement muni d'un pouvoir
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba13
22 mai 2008
22 mai 2008
CHERBOURG INTIMES : Madame Francine Z... ... 14100 MAROLLES Madame Nicole Z... ... 14100 MAROLLES représentées par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistées de Me Stéphane
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