Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d908
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce dernier a été déchargé de ce mandat le 23 novembre 2002 et remplacé par l'Association tutélaire Serena.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e97
10 janvier 2018
10 janvier 2018
SERREAU, Julien A..., Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 20 novembre 2017 D'UNE PART II - Monsieur Vincent X... [...]
Source officielle1ère ch. civile
6319879951eeae4f1309d372
7 septembre 2022
7 septembre 2022
PAILLOT, avocat au barreau de Rouen Monsieur [H] [V] né le 27 novembre 1959 à Mers El Kebir (Algérie) [Adresse 4] [Localité 8] représenté et assisté par Me Mathilde THEUBET de la Selarl RIQUE-SEREZAT
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
V-B7J-OOV6 ----------------------- S.A.S. CHATEAU D'ARCHEc/S.A
69613b23cdc6046d47c45617
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] Absente, Représentée par Me Laurence TASTE-DENISE membre de la SCP RMC ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant, et par Me WARTEL SEVERAC
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865b1
7 octobre 2002
7 octobre 2002
Le 4 octobre 2001 les militaires de la brigade de gendarmerie de Sèverac-le-Château notifiaient à Georges Roger X... l'interdiction de porter le nom de X..., et selon instructions du 13 novembre 2001
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6ab
6 septembre 2011
6 septembre 2011
69780 MIONS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas NASRI, avocat au barreau de LYON Société GABRIEL TP représentée par ses dirigeants légaux 430 chemin du Sérézin
Source officielleCh. civile et commerciale
652e263392ba098318768586
12 octobre 2023
12 octobre 2023
POINT AUTO - NORAUTO Centre Commercial CARREFOUR [Localité 2] représentée et assistée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE
Source officielleCh. civile et commerciale
6438f372a942a604f5e93910
13 avril 2023
13 avril 2023
Jérôme VERMONT, avocat au barreau de Rouen INTIMEE : Madame [C] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c868
25 juin 2008
25 juin 2008
pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation du Groupe Z... ... 75003 PARIS représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Michel SEREZO, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93850
16 décembre 2016
16 décembre 2016
.-75116 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Serena ASSERAF, avocat au barreau de PARIS, toque : B0489 INTIMÉE SCI CHANTELOUP SCI CHANTELOUP, No SIRET : 382 24 4 4 99, en liquidation
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3cd
4 février 2010
4 février 2010
Daniel Z... pour harcèlement moral, faisant valoir qu'il avait eu, le 3 septembre 2003, une altercation avec ce dernier suite à son retard, la veille, lors de sa prise de poste au magasin Leclerc de SEBAZAC
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6360c5783c369c7f74996e13
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jugement du 22 mai 2020 - Tribunal de proximité de PARIS - RG n° 11-20-002533 APPELANT Monsieur [X] [F] né le 24 novembre 1992 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Serena
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63ca42f29066fd7c90fc26db
19 janvier 2023
19 janvier 2023
anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 097 522 03309 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Serena
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00435_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SEREBC " ayant pour signification le service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.
Source officielle1ère Chambre
5fca63887cb24b4bb93e8447
3 novembre 2020
3 novembre 2020
PAU) Représentés par Maître LOMBARD de la SELARL RIVET DUBES & LOMBARD, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur [N] [T] [Adresse 13] [Adresse 13] Représenté par Maître SEREZAC
Source officielleCh. civile et commerciale
673c37d986fe4a38fb737cfe
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [S] [R] [U] [X] né le 06 Mai 1952 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté par Me Erick LECOEUR de la SELARL LECOEUR & DUMONTIER-SERREAU
Source officielle3ème Chambre
6708c027445a086e2bcedd61
10 octobre 2024
10 octobre 2024
HLM BATIGERE HABITAT [Adresse 1] Représentée par Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉS : Monsieur [G] [M] [Adresse 2] Non représenté Madame [B] [M] [Adresse 2] Non
Source officielleSecrétariat de l'IDP
67134bf0208351cec65865dd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
l'Economie, des Finances et de l'Industrie Direction des Affaires Juridiques - Bureau de droit pénal [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Claire LALLEMENT-HURLIN, substituée par Me KASTLER Serena
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Zone Artisanale de la Palanque 65600 SEMEAC assigné sur appel de la décision en date du 25 SEPTEMBRE 2006 rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93697
10 novembre 2016
10 novembre 2016
instance de MELUN-RG no 14/ 01165 APPELANTE SA CITER, agissant en la personne de son représentant légal. 27, rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS No SIRET : 318 771 995 Représentée par Me Serena
Source officiellePage 7 sur 17
SCI SEREZAC
14/10/2021
Voir →
SARL MAISON MASDIEU, Serezac, Eric Thierry Frédéric
Par acte SSP du 22/03/2021 enregistre le 29/03/2021 au SPFE de Limoges dossier 2021A00018599 ref 8704P01 2021A561. Domicile de l'ancien proprietaire : 16 rue de Corgnac 87270 Bonnac . Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc
22/04/2021
Voir →
Serezac, Eric Thierry Frédéric
13/04/2021
Voir →
SEREZAC, Sylvain
27/07/2018
Voir →
SCI SEREZAC
24/12/2017
Voir →