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268 résultats pour « Sandrine MENEZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

67f8a5caec820a3a2a05e82e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 février 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Menezes Rino, Sandrine, De Abreu

SIREN 527670921GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

02/01/2020

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Créations

MENEZES RINO, Sandrine, DE ABREU

SIREN 527670921GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

07/02/2016

Voir →

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fc003cdc6046d47ea1c71

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

délibéré devant la cour composée de : Bénédicte LAMARQUE, Conseillère faisant fonction de Présidente Emmanuel BREARD, Conseiller Tatiana PACTEAU, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Sandrine

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FAUB S.A.R.L. DIFFUSION 4 COIFFUREc/S.A

62c52995a2c4236379079b22

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

LHERBIER, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller Mme Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca8845d70db9798b94946a

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

déférée à la Cour : Jugement du 03 Octobre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° F16/00239 APPELANT Monsieur [I] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162b24a4abc2618d50e04c6

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

[B], Responsable des Ressources Humaines représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020, FEDERATION DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE CGT FTM CGT [Adresse 1] [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162b24b4abc2618d50e04ca

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

[G], Responsable des Ressources humaines représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 Syndicat CGT USINE DASSAULT [Adresse 9] [Localité 4] non comparant INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162b24b4abc2618d50e04cb

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

[J], Responsable des Ressources humaines représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 Syndicat CGT USINE DASSAULT [Adresse 9] [Localité 4] non comparant INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94ea6

Appel

21 juin 2021

21 juin 2021

CONFORT MEDICAL [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE de la SELARL JDLR AVOCATS ASSOCIES (Toque 13), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113636cdc6046d47a613b8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Julie MOUTY-TARDIEU, Présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

] Représentée par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SARL ALLGAIER FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68e899ef60ca52a2831c01e8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[M] C/ [U] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Sandrine COHEN-SCALI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine

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CA

Chambre 4-1

64bb73240d42fcd969e7ce39

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

RESTALLIANCE Copie exécutoire délivrée le : 21 JUILLET 2023 à : Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

1ere Chambre Section 1

686f4a0b1cd28a275e6bd8fd

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

INFIRMATION Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Odile LACAMP Me Gilles SOREL Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63465947c024d1adffef757c

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

[T], muni d'un pouvoir spécial DÉFENDERESSE À LA SAISINE et INTIMEE : Société [6] SASU [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine BROGARD, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3121a269c127203a00

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a06

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697afdbfcdc6046d471069ad

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

toque : P0241 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, Présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

Chambre 4-6

661a202b4cfa010008a2d6d9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Me Vincent REYMOND, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Monsieur [R] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathalie ABRAN, avocat au barreau de TOULON substitué à l'audience par Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d3c8c0355000835f74f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 10 Février 2022 APPELANTE : ASSOCIATION DIEPPOISE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES LOISIRS EDUCATIFS (ADDLE) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sandrine

Source officielle