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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
5fdb961dee77b974bfa651aa
21 février 2019
21 février 2019
ROSERAIES MEILLAND RICHARDIER.
Source officielle3e chambre sociale
6350e4d742150aadff23db40
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Françoise AURAN-VISTE de la SCP AURAN-VISTE & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS INTIME : Monsieur [X] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me MENNESSON substituant Me Marie pierre
Source officielleChambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf57
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[C] [M] à la SELARL AEGO Avocats, représentée par Mme Tatiana Richaud, avocate de ce barreau, à la somme de 6300 € HT, soit 7560€ TTC sommes intégralement réglées par M. [M].
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf7b8594705dbfccc61
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [K] [R] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a016
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Ce mur, initialement construit en pierres sèches, s'est effondré le 9 septembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648c
22 octobre 2002
22 octobre 2002
AVENUE DU MAIL - 1205 GENEVE - SUISSE représentée par Me Bruno DELACHENAL, avoué à la Cour assistée de la SCP MERMET PAULY BALTAZARD LUCE, avocats au barreau de THONON LES BAINS à : INTIMES Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92256
9 avril 2015
9 avril 2015
GRAVIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89618
26 juin 2007
26 juin 2007
de NIMES INTERVENANT VOLONTAIRE : Maître Pierre Y..., mandataire judiciaire, pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de M.C.X... ... 13150 TARASCON représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielle1ère chambre section inst
660cf26a7c1ccb0008628ee7
2 avril 2024
2 avril 2024
. : N° RG 23/01270 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL2L ARRÊT N° du : 02 avril 2024 BD Formule exécutoire le : à : -la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69e85876cdc6046d4718c59c
21 avril 2026
21 avril 2026
de l'AARPI VERDEAUX-RICHARD AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - N° du dossier E0005SC5 INTIMEE CPAM ILLE ET VILAINE ------------------------------------------------------------------
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
[L] de sa demande et l'a condamné à régler à la SCP ANTOMARCHI-LAME RICHARD LOISEAU-PRIEUR la somme de 2.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04574_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires enregistrés le 9 décembre 2021 et le 4 février 2022, Mme B, représentée par Me Richard, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête du préfet
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b879
19 janvier 2006
19 janvier 2006
droit algérien, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, Quai 9 Nouvelle Gare Maritime 99000 ALGER représentée par la SCP POMIES- RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92045
19 février 2015
19 février 2015
84850 CAMARET SUR AIGUES Représenté par Me Didier ADJEDJ, Plaidant, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Me ROUGEMONT PELLET avocat au barreau de CARPENTRAS Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD
Source officielle2ème chambre section A
6a045365cdc6046d47939d3c
30 avril 2026
30 avril 2026
791, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD
Source officielleChambre-1 civile et com.
697085f2cdc6046d47142a18
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] Représentant : Me Pierre yves MIGNE de la SCP LACOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau des ARDENNES INTIME Syndic. de copro.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
François SAMAIN et Philippe RICARD ... 75014 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Madame Marie- Jacqueline B... ... 75006 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948d
13 mars 2007
13 mars 2007
Z..., la société Richard Lenoir Invest, Mlle A... et la société AS Invest, M.
Source officielle2ème chambre section C
6708c032445a086e2bcede39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[W] [S] [X] [N] né le 22 Février 1953 à [Localité 19] (BELGIQUE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e477c3ffdb9560b0891
10 juillet 2025
10 juillet 2025
FPS RICHARD WALLACE, RCS de [Localité 7] n°481953453, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me David RAMIREZ
Source officiellePage 7 sur 313