Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba56
15 mai 2008
15 mai 2008
Bertrand X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b36
26 mars 2003
26 mars 2003
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/EN ARRÊT N ° AFFAIRE N : 00/00661 AFFAIRE SA GAN PREVOYANCE C/ Jean-Philippe X...
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f0
10 avril 2025
10 avril 2025
LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Me [A] [N] [Adresse 8] [Localité 10] Représentant : Me David SARDA de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de CARCASSONNE et par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c086
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Bertrand Z... a été mortellement blessé à cette occasion par des coups à main nue et des coups par arme blanche.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1d7
2 février 2016
2 février 2016
de la SELARL ANDRE BERTRAND & ASSOCIES - SOCIETE D AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0207 DEFENDEUR AU CONTREDIT SASU COGNAC FERRAND [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6025eaabbab7ee71be62ed6c
11 février 2021
11 février 2021
n° 20/80736 APPELANTE Association OASIS Association loi 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de la Seine reconnue d'utilité publique [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
Marie-Thérèse BOURNAZAUD veuve Xc/Martial Louis X
6253c8e2bd3db21cbdd86878
7 mai 2003
7 mai 2003
Il est vrai que Catherine et Philippe X... ont renoncé le 26 octobre 1993 à la succession de leur grand-père, et que Jean-Loup X... a renoncé le 20 février 1996 à celle de son père.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61624d6bed30a8f5617382fa
5 juillet 2013
5 juillet 2013
de ses représentants légaux Dont le siège social est SA CABINET JOURDAN [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par : la SCP RIBAUT, avocats au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté par : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd35
2 août 2012
2 août 2012
Philippe X... né le 23 Octobre 1966 à NOUMEA (98800) demeurant... représenté par la SELARL POC INTIMÉ Mme Sylvie Y... née le 31 Janvier 1968 à PORT VILA (VANUATU) demeurant ...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8900ad85da04f53a3cfb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE ASSOCIATION [1] Représentée par Me Bertrand
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb5bcdc6046d47d1e0fe
1 avril 2026
1 avril 2026
du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 23/06/2022 RG : 20/00585 DÉSISTEMENT d'appel suite à accord des parties Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Erwan BARICHARD, - Me Bertrand
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03469_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Bertrand Savouré, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
635388a0513cb5adff9437e6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.
Source officielle4e chambre civile
5fca2aeea73772b5776cb7a2
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M. Frédéric DENJEAN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleETRANGERS
634a4f4bacdcd6adff75a9b2
14 octobre 2022
14 octobre 2022
N] né le 01 Juillet 2004 à [Localité 3] - MAROC de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, non comparant en personne représenté par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
64eedca7bb2c32d969d352a7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86381
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Y... 93390 CLICHY SOUS BOIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistée de Maître ROMERO, avocat plaidant pour le Cabinet BAKI, B 110, INTERVENANT VOLONTAIRE : MAITRE BLERIOT Philippe ès-qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa1
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement, origine Tribunal de Grande Instance d'AURILLAC, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a3
5 décembre 2011
5 décembre 2011
.- Z... ... 97121 ANSE BERTRAND Monsieur Claude Rosuel X... ... 97121 ANSE BERTRAND Monsieur Mesmin Hubert X... ... 97121 ANSE BERTRAND Représentés par Me LOUIS substituant Me Patrick
Source officiellePage 7 sur 73