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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c988bd3db21cbdd8896c
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Patrick Y... à sa belle-fille ; que le comportement versatile et violent de M. Patrick Y... est établi par les attestations de M. Simon C..., qui témoigne du fait que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8f
23 novembre 2005
23 novembre 2005
X...,..., 69300 CALUIRE, comparant en personne, assisté de Me Franck JANIN, avocat au barreau de LYON Maître Patrick Y..., MAND.
Source officielleChambre commerciale
63c79b8ada31367c908eb697
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[B], la société de droit américain Patrick Capital Advisors Inc immatriculée le 1er octobre 2009 sous le n° 1885434 dans l'état de l'[Localité 7] et la société de droit anglais Patrick Capital (UK) Ltd
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4cb
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Patrick X... ... 01210 ORNEX non comparant représenté de Me Brigitte LASSALLE, avocat au barreau de LYON Mme Josette X... épouse Y... ... 06000 NICE non comparante représentée de Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e4
30 mars 2009
30 mars 2009
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93849
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ordonnance n° 105 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00098 --------------------------- Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
S ORDONNANCE DE REFERE 30 Juin 2014 Monsieur Patrick Xc/SCP Y
6253ccddbd3db21cbdd918b3
30 juin 2014
30 juin 2014
N DOSSIER N 14/ 00018 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 30 Juin 2014 Monsieur Patrick X... c/ SCP Y...- Z...- A...- B... LIMOGES, le 30 Juin 2014 ?
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92910
27 octobre 2015
27 octobre 2015
C/ Me Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7e
9 mai 2007
9 mai 2007
No 06/01470 AFFAIRE : Patrick, Paul, André X... C/ Katie, Edith, Christiane Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce
20 juin 2011
20 juin 2011
Patrick X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00612_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
conjointement et solidairement ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute les sociétés SELARL Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco, BET Patrick
Source officielle3e Chambre B
603718e83f8aeeb345dd3837
11 juin 2015
11 juin 2015
PATRICK IMMOBILIER Compagnie d'assurances GAN ASSURANCES SARL CCMP Grosse délivrée le : à : Me T. TROIN Me S. MAYNARD Me F.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b33
2 novembre 2001
2 novembre 2001
ELEC INDUSTRIE, son sous-traitant ; qu'il s'ensuit que Maître Patrick Z..., ès-qualités, ne peut exiger de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacf
12 juin 2008
12 juin 2008
, - laissé les dépens à la charge à la charge de Patrick X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce1b
31 janvier 2008
31 janvier 2008
APPELANT Monsieur Patrick Y... né le 21 février 1949 à Paris 10ème, de nationalité française, gérant d'entreprise, ... 75015 PARIS représenté par Me Michel BLIN, avoué à la cour assisté de
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6d
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Patrick X...demande à la cour de confirmer la décision déférée sauf à y ajouter en condamnant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d8
12 juin 2008
12 juin 2008
Patrick A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e021
1 juin 2011
1 juin 2011
No 10/ 03479 AFFAIRE : Patrick X... ... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb28
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Patrick X...né le 7 août 1967 circulait dans le même sens et avait déjà entamé le dépassement du véhicule d'Annie Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938c8
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Patrick sont manifestes, ne lui permettent pas de donner un consentement aux soins psychiatriques et représentent un péril imminent.
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