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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
603755f39908d233c13a4e80
9 avril 2015
9 avril 2015
ABI-NADER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1944 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162be9299b588421c5e38e2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
l'exécution de MEAUX - RG n° 11/67 et 11/148 APPELANTS Monsieur [W] [M] et Madame [U] [C] épouse [M] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par la AARPI DES DEUX PALAIS en la personne de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
le 16 Octobre 2007 Audience publique du 16 Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleChambre Premier Président
6684eb28a0de54ff609f81be
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Gaëtan TREGUIER, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE AU RECOURS : SELARL POIROT-BOURDAIN Avocat venant aux droits de la SELARL HMP Avocats [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Patrick
Source officielleChambre de la Proximité
68676395a9510a2e90cf256a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
origine Juge des contentieux de la protection de ROUEN, décision attaquée en date du 18 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/000074 Monsieur [M] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Patrick
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02615_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Patrick Chabert, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 décembre 2022 du tribunal
Source officielle1re chambre 1re section
60367fb75b95b223579652c3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
le 21 Mai 2013 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 2011/08646 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6349004763d497adffda4210
13 octobre 2022
13 octobre 2022
-V-B7G-CFPU6 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2021 Juge des contentieux de la protection de VILLEJUIF - RG n° 1120001142 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61631219615c943a65e04350
12 avril 2012
12 avril 2012
SADA agissant poursuites et diligences en la personne de son Président [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Patricia HARDOUIN pour la SELARL HJYH, avocat au barreau de PARIS (toque : L0056)
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61631f4e8007cf6451ddcc94
13 octobre 2011
13 octobre 2011
venant aux droits de FORTIS BANQUE FRANCE SA représentée par son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c283
10 avril 2008
10 avril 2008
le 12 Février 2008 Audience publique du 05 Mars 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5da
23 octobre 2008
23 octobre 2008
clôturée le 10 Juin 2008 Audience publique du 17 Septembre 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b518
28 février 2008
28 février 2008
2007 Audience publique du 23 Janvier 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Jeanne C/ Association PATRIMOINES HAUT BEAUJOLAIS CHABAT Pierre Y... Thierry Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e07c25a97f0381f5183
20 décembre 2012
20 décembre 2012
910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Hélène SARBOURG, conseillère, et Monsieur Alain CHAUVET
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033b4ce40fb9e684c97bcab
20 avril 2017
20 avril 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Janvier 2017, en audience publique, double rapporteur devant la Cour composée de : Madame Catherine BEZIO, Présidente de chambre Madame Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163964b5fe465b53b77f539
16 décembre 2010
16 décembre 2010
société CIGESTIM SARL dont le siège social est [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Maître Patrick
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e7bc25a97f0381f5709
23 octobre 2014
23 octobre 2014
2] Madame [X] [Q] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Y] [F] veuve [B] [Adresse 3] [Localité 2] Monsieur [C] [S] [B] [Adresse 5] [Localité 1] Représentsé et assistés de Me Patrick
Source officielle2ème chambre section A
6a0452d3cdc6046d47938f5b
7 mai 2026
7 mai 2026
enregistrée sous le n° 22/02432 Madame [M] [J] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61f
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Septembre 2008 Audience publique du 19 Septembre 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHAUVET
Source officiellePage 7 sur 17