AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6035a471128a0808855be057
23 février 2021
23 février 2021
Par acte du 6 août 2018, la SASU Merck a assigné l'ANSM en intervention forcée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935df
30 juin 2016
30 juin 2016
Merfi né le 15/ 08/ 1988 à BEZIERS Fils de Djilali J... et de Toitia K...
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfcb6a90a057d2a5aa0
26 avril 2022
26 avril 2022
[E], notre encadrant, elle s'approche de moi et me frappe violemment le haut du dos en disant 'merci'. J'étais à ce moment là avec Mme [P], penchée sur l'ordinateur de la cabine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65321b4a9e4ea48318f5afbd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
- E-mail du Madame [G] au responsable du 15 février 2018': « qu'en penses-tu ' Et merci pour tes conseils !
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00487_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Article 4 : L'Etat versera à Me Mercier, avocate de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66177dade5d80f0008c2e868
10 avril 2024
10 avril 2024
[S] [U] demande à faire appel sur mon jugement par le juge des libertés merci et j'ai effectué plus de 30 jours en CSI, merci'. Le conseil de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03345_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C , représentée par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Grenoble d'ordonner une expertise
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6360ca6e3c369c7f74996f20
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[Localité 8] représentée et assistée par Me Catherine KLINGLER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1078 CPAM DU VAL-DE-MARNE [Adresse 1] [Localité 11] n'a pas constitué avocat Mutuelle MERCER
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00779_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à Me Mercier, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00780_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera la somme de 1 500 euros à Me Mercier, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fac
7 février 2002
7 février 2002
APPELANTE : SOCIETE MERCK HOLDING INC - M.H.I. prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège One Rodney Square, 920 King Streer Suite 406 WILMINGTON DELAWARE 19801 (Etat du DELAWARE)
Source officielleChambre Sociale
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
Par accord collectif signé en date du 9 juillet 2020, un plan de sauvegarde de l'emploi a été établi concernant la société LABORATOIRES MERCK SHARP ET DOHME CHIBRET.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdadd04df06aa6fd3c64d52
15 mai 2019
15 mai 2019
Pour la brasserie merci de nous transmettre le chiffre d'affaires mensuel et le volume des lignes saisies, et a-t-il une caisse enregistreuse' Nb Pouvez-vous vous organiser pour venir travailler avec nous
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d678
7 février 2011
7 février 2011
PS : merci de penser au planning pour celles qui ne l'ont pas rendu » ; - fax du 11 avril 2008 ; « merci de me faire un inventaire du code 77 en nombre de pièces... surtout pas un inventaire chiffré.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68709b7c123db6632de316c4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Y] [T], ès-qualités de liquidateur amiable de la société SAS MVJUL - SAS immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 882 003 270, dont le siège est sis [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu MERCIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01747_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Copie en sera adressée à Me Poulet-Mercier-L’Abbé qui la représente et à la présidente du bureau d’aide juridictionnelle établi auprès du tribunal judiciaire de Lyon (section administrative d’appel).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97741cce69a12ae3cd8
18 septembre 2025
18 septembre 2025
PARTNERS représentée par Me [T] [F] « en qualité de liquidateur » [Adresse 2] [Localité 3] INTERVENANTS Monsieur [S] [K] SELARL MERCIER « CPJ » Audience dans le cadre de la mise en état
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdf7cf476b3ae02585c1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EUROTRANS Société PRAXIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me HAREL Me MERCIER Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC [Localité
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdf8cf476b3ae02585c3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRANSPORTS BELKACEM-DEMAY Société PRAXIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me HAREL Me MERCIER Copie certifiée conforme délivrée le : à
Source officielleChambre des Rétentions
66a8820f7be56405acf78fed
28 juillet 2024
28 juillet 2024
détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 11h30 Nous, Florence Chouvin, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion Mercier
Source officiellePage 7 sur 181
MERCIER, Medge, Candido, Daniel
23/08/2026
Voir →
PATRICE MERCIER
23/08/2026
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Galerie Victoire Mercier
21/08/2026
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Mercier, Thierry
20/08/2026
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SCI MERCIER PILTE
20/08/2026
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