Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92528
11 juin 2015
11 juin 2015
Pascal X...et Melle Evelyne Y... ; - Condamné la SCI VILLENEUVE SAINT GEORGES RIVE GAUCHE a payé à M.
Source officielle10e Chambre
615e0e00c25a97f0381f5144
3 avril 2013
3 avril 2013
Motifs : 1. sur le préjudice corporel de Melle [T] : Attendu que l'expert [X], qui a recueilli l'avis sapiteur du docteur [D], ophtalmologiste, indique que Melle [T] a subi un décollement de rétine
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e977
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Par observations orales reprenant sans ajout ni retrait ses écritures, Melle Y... par la voix de son conseil, a indiqué que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90619
30 avril 2013
30 avril 2013
Melle Sarra X...a été représentée à cette audience par M.
Source officielleChambre 1-6
627df6ff0d41e0057d43e14b
12 mai 2022
12 mai 2022
Des mélèzes sont présents de part et d'autre en bordure de la piste.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876ca
16 décembre 2005
16 décembre 2005
EL X..., Le représentant du ministère public EXPOSE DE L'AFFAIRE Saisie de l'appel régulièrement formé par Melle Djemila X... contre un jugement du juge des tutelles du tribunal de grande instance
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93258
13 mai 2016
13 mai 2016
Melle Nadia X...a régulièrement relevé appel de cette décision par courrier daté du 6 mai 2016 et reçu au greffe le 10 mai 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92784
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Andrée X... ... 29490 GUIPAVAS non comparante ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT 190 rue Ernest Hemingway CS 61954 29219 BREST CEDEX 2 non comparante EXPOSÉ DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS Melle
Source officielle1ère chambre civile B
6163abed379f4722fa1c5310
8 février 2011
8 février 2011
LYON Référé du 12 juillet 2010 RG : 10/1416 ch n° [D] C/ SARL EUGENIE BRISTOL COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 08 FÉVRIER 2011 APPELANTE : Melle
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0ab
31 janvier 2012
31 janvier 2012
H... relate quant à elle les faits des 13 novembre et 3 décembre 2008 du chef desquels elle indique que c'est elle et Melle Y... qui ont demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de48
18 mai 2011
18 mai 2011
composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, Melle
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Au fond Confirme la décision entreprise en toutes ses dispositions par motifs ajoutés sauf en ce qui concerne la condamnation de Monsieur B... et de la GMF envers Melle C....
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a055
13 décembre 2007
13 décembre 2007
X... au bénéfice de Melle Z..., chèques soit non présentés à encaissement soit revenus impayés. Par jugement du Tribunal de Grande Instance de BAYONNE, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a606
25 mars 2008
25 mars 2008
L'Etat Français représenté par l'Agent Judiciaire du Trésor Public fait état du montant de son recours correspondant aux frais exposés : frais médicaux et pharmaceutiques 51,96 € Salaires versés à Melle
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087c
8 juillet 2013
8 juillet 2013
En outre Melle X...a bénéficié d'un suivi en hôpital de jour.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c773
18 juin 2008
18 juin 2008
alors que l'équipe de Trignac n'était pas prête ; que les règles de la mêlée ont été transformées en raison des risques anormaux encourus par les joueurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51d
4 novembre 2010
4 novembre 2010
MOTIFS DE LA DÉCISION Le document servant de fondement à la demande est rédigé à l'en-tête de "Medec 08", qui est la manifestation dite Congrès français de médecine générale que la société 3 E organise
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162a32236ab09eb9a2fd7f0
15 janvier 2013
15 janvier 2013
La cour est saisie de l'appel interjeté par Melle [V] du jugement du Conseil de Prud'hommes de Paris section Encadrement chambre 4 du 7 octobre 2010 qui a condamné la société Teoxane à lui payer la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd8559e
1 mars 2001
1 mars 2001
Je travaillais avec Melle B... Virginie depuis deux ans et je n'aurais jamais pu penser qu'elle aurait agit ainsi".
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86578
20 novembre 2002
20 novembre 2002
aucun acte illicite contraire aux lois et même à l'esprit de ce sport d'affrontements et de contacts, dont les risques sont connus et acceptés de ses participants, - l'effondrement éventuel de la mélée
Source officiellePage 7 sur 229