Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85b
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Jean Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e000
1 juin 2011
1 juin 2011
Curatrice de Madame Louise A... ... 75011 PARIS représentée par Me Daniel-Yves LACROIX, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Madame Oumou Z... ... 92700 COLOMBES représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12f
22 février 2012
22 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e86
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Louis C / X... Armand X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90021
17 décembre 2012
17 décembre 2012
De cette relation sont issus deux enfants : - Mathias né le 24 octobre 2008 à Limoges, - Louis né le 6 mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0a
22 avril 2011
22 avril 2011
à la loi.
Source officielle1ère Chambre
68e49e79bf7d454f9ee4869f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
1re chambre ORDONNANCE N° N° RG 24/04699 N° Portalis DBVL-V-B7I-VC7U Mme [X] [K] c/ SCI PARIS SAINT LOUIS Copie exécutoire délivrée le : à :
Source officielle8e Chambre C
6162ec236c9bddc8258475b4
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55ad76c5d9057df800a6
10 mai 2022
10 mai 2022
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montélimar en date du 28 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 28 Octobre 2021 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [I] [C] Lotissement
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a0a
9 septembre 2013
9 septembre 2013
APPELANT Monsieur Louis X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ee
31 juillet 2008
31 juillet 2008
STOLTZ, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80a
28 février 2011
28 février 2011
C/ Orange Louise X...
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99ad
18 avril 2024
18 avril 2024
ZB n° [Cadastre 2] aux torts exclusifs du preneur en raison des dégradations de la parcelle louée, - condamner M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6a0ff550cdc6046d4789e012
21 mai 2026
21 mai 2026
à proportion du temps et de la partie de la chose louée dont il aura été privé.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62c5298fa2c4236379079a92
5 juillet 2022
5 juillet 2022
PLEIN AIR (CEHPA - MAS DE PIERREDON) [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représentées par la SELARL SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R142 Assistées de Me Jean-Louis
Source officielleChambre 1-1
69f1a3d3cdc6046d47eea631
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 28 AVRIL 2026 N° 2026/179 Rôle N° RG 25/01672 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLPS A.S.L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01354_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
A B ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg l'annulation de l'arrêté du 10 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Saint-Louis (Haut-Rhin) a délivré à la société par actions simplifiée
Source officielleAttributions PP
69eafc48cdc6046d47571512
23 avril 2026
23 avril 2026
ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Sylvie BOGE, conseillère, et Marie POINSIGNON, greffière placée et rendue par mise à disposition au greffe par application de l'article 450 du code de
Source officielleAttributions PP
69eafc4acdc6046d47571521
23 avril 2026
23 avril 2026
[H] [B] en sa qualité de curateur de Monsieur [E] [L] [Adresse 2] [Localité 5] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 21 Avril 2026, en audience publique, devant Sylvie BOGE
Source officielleChambre 2 A
69fd7e42cdc6046d470447ec
7 mai 2026
7 mai 2026
[B] [P] n'a pas utilisé la faculté offerte par l'article 35 de la loi du 29 juillet 1881 de faire la preuve des faits allégués et qu'il ne peut se prévaloir de sa bonne foi.
Source officiellePage 7 sur 3882
LJB AUTO, BOLETO, Louis, Jonathan
03/10/2019
Voir →
BOLETO, Louis, Jonathan
02/05/2019
Voir →
CHARCUTERIE DES BRIADES, BOLEVY, Roger, Louis, Henri
21/03/2019
Voir →
LA BOLEE, MARTINAUD, Jean-Louis
Achat du fonds par le locataire-gérant Augmentation du capital social
25/09/2009
Voir →