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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
696927eccdc6046d476cf2c7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696929bccdc6046d476d1f82
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre 1-6
696929bdcdc6046d476d1fbd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déclaration d'appel en date du 08 mars 2023 Toutes représentées par Me Paul GUEDJ, Associés de la SCP COHEN GUEDJ DAVAL-GUEDJ, avocat psotulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par la SCP LIENHERD-PETITOT
Source officielleChambre Sociale
61627775a2bc6369e8386d7b
13 février 2013
13 février 2013
SIGNÉ par Madame LIOTARD GAZQUEZ, Président et par Madame KALAI, Greffier auquel la minute de décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIERLE PRESIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571e
11 juin 2001
11 juin 2001
sont déroulées sans incident, la dernière en date du 7 au 10 mars 2001 ; qu'il a mis à profit ses permission pour poursuivre la préparation de son projet personnel ; Attendu que le foyer Maurice LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923d
16 octobre 2007
16 octobre 2007
pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 22 mars 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b84
6 novembre 2007
6 novembre 2007
MICHEL, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 19 février 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 9 octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e3dc25a97f0381f53cf
27 novembre 2014
27 novembre 2014
déférée à la Cour : Jugement du 19 novembre 2013 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 13/82694 APPELANTE Madame [U] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Roland LIENHARDT
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af5
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Dont le siège social est 20 rue Henri Lagrange - 87130 LINARDS représentée par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f07
13 novembre 2013
13 novembre 2013
de grande instance de Limoges Claude X... demeurant ...36400 LA CHATRE Daniel X... demeurant ...63190 LEZOUX Eric X... demeurant ...63120 COURPIERE Isabelle Z...épouse X...demeurant ...87130 LINARDS
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e1
18 novembre 2009
18 novembre 2009
né le 26 Juin 1962 à HENIN LIETARD ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a1a7128cdc6046d47742f3e
29 mai 2026
29 mai 2026
3] Informé le 28 mai 2026 à 14h38, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Côme LIONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a1
6 octobre 2011
6 octobre 2011
née le 06 Octobre 1950 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7ce3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ETOILE ACTY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Valérie LIOTARD de l'AARPI CAP CONSEIL,
Source officielle1ère Chambre
63d0d57f81a7b805de12b489
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[G] en son nom propre et en qualité d'ayant droit de feu [V] [R] née le [Date naissance 17] 1957 à [Localité 27], de nationalité française, demeurant [Adresse 22] Représentée par Me Alexandre LIARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89459
9 octobre 2007
9 octobre 2007
CHABANOL, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 19 mars 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89660
9 novembre 2007
9 novembre 2007
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a81
20 novembre 2007
20 novembre 2007
pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 15 mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af80
14 mars 2008
14 mars 2008
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officiellePage 7 sur 19