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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
chambre commerciale
6163aeb38d16be2ca5050b6f
27 mai 2010
27 mai 2010
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aff
8 novembre 2007
8 novembre 2007
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9af
19 mai 2008
19 mai 2008
DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc4
14 février 2008
14 février 2008
DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d23
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e4
14 janvier 2008
14 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92539
18 décembre 2006
18 décembre 2006
DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00988_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
valoir que quatre des médicaments qui lui sont prescrits, consistant en un vasodilatateur, un antihypertenseur, un antidiabétique oral et de l'insuline, commercialisés en France sous les dénominations Lercan
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69005c1d2481d356bd1701cd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
(anciennement dénommée BEAUMONT LECOLIER - EXPERTISES), ayant été immatriculée au RCS de VA LENCIENNES sous le n° 327 060 950, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91658
27 mai 2014
27 mai 2014
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Anne-Marie X... ... 29190 LENNON non comparante ET : ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT 190 rue Ernest Hemingway CS 61954 29219 BREST CEDEX 2 non comparante
Source officielleJuge des référés
ORCA_26TL00163_20260211
11 février 2026
11 février 2026
administratif de Toulouse, à titre principal, d’annuler la note qui lui a été attribuée par le jury du concours de recrutement de professeur des écoles de l’académie de Toulouse lors de l’épreuve de leçon
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d1ff662f5393e2eb449fb
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Lionel Lenczner, avocat membre de la Selafa Cms bureau Francis Lefèbvre.
Source officielle10e Chambre
6162be8799b588421c5e37da
6 mars 2013
6 mars 2013
fait que ' le mobile de cette expédition punitive avait été révélé par les écoutes téléphoniques. .. que le petit [A] et son équipe détournaient des produits stupéfiants qu'il fallait lui donner une leçon
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c25
31 décembre 2001
31 décembre 2001
La SA CORECTOR PHILORGA édite quant à elle l'ouvrage "Onciale leçon de calligraphie nä 1" premier titre d'une série de quatre, les trois suivants devant être consacrés à "l'anglaise", "la chancelière"
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b85
4 mars 2003
4 mars 2003
de la demande L'AJA tennis invoque la prescription sur le fondement de l'article 2271, alinéa 1, du Code civil, aux termes duquel l'action des maîtres et instituteurs des sciences et arts, pour les leçons
Source officielleChambre Commerciale
644cb52056c9f0d0f8b6f194
27 avril 2023
27 avril 2023
commerce de Grenoble en date du 12 janvier 2022, prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [W] [F], domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cédric LENUZZA
Source officielleChambre civile section A
6972101dcdc6046d473c4cf4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[X] [P] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE et Me
Source officielle4ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3112
9 juillet 2025
9 juillet 2025
AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de la société BATISSEURS DE L'OUEST Représentée par Me Laetitia LENAIN de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0008BFV S.A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02384_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Guillaume Toutias rapporteur public, - et les observations de Me Simon Lescanne, représentant la commune de Noyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 7 sur 32