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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
68d4cdba653faf0d09392a70
24 septembre 2025
24 septembre 2025
et empêchant toute appréciation objective de la robustesse du modèle RBB (e).
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e664
10 avril 2024
10 avril 2024
APPELANTE syndicat des copropriétaires 'CHEVERNY Bâtiment A' sis à [Adresse 3] agissant par son syndic en exercice La Société NEXIY LAMY, SAS dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616250ef929f6bffa995b2d1
25 avril 2013
25 avril 2013
2009 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - Section encadrement - RG n° 02/00933 APPELANT Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne INTIMÉE LAMY
Source officielleChambre 1-7
6870a4b605f84751fcf0f579
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 3] N° RG 25/00438 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOG56 Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/M130 Affaire : Mme [D] [P] [O] épouse [C] Représentant : Me Anne-sophie LAMY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fda7e39a22a3e097eb9090e
27 juin 2019
27 juin 2019
[R] [D] au titre des droits d'auteur et redevances diverses versées par la société Lamy Lutti * Le montant de la créance de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6520f5f1bb275d83183a3b87
6 octobre 2023
6 octobre 2023
au sein de [Adresse 1] située [Adresse 1] à [Localité 12], dont la société Nexity Lamy détient un mandat de syndic.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8793f
29 mars 2005
29 mars 2005
versées par eux lors de la première administration judiciaire Mareels conformément à leur première demande du 22 avril 1996, - ordonner la restitution pour indû des charges imputées par le cabinet SA Lamy
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f39c
27 mars 2012
27 mars 2012
, et que ce même cabinet LAMY adressait à monsieur et à madame X... deux exemplaires du bail en leur demandant de bien vouloir les signer et les parapher, ce qu'ils n'ont pas fait.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8518f
25 octobre 1999
25 octobre 1999
G Me DE LAMY M. H S.C.P NIDECKER PRIEU M. I Me DE LAMY M. J M. K Sans avoué constitué M.A.A.F.
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb69
17 avril 2024
17 avril 2024
barreau du Havre Mme [A] [P], notaire [Adresse 4] [Localité 11] représenté et assisté par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre SCP [S] BERNARD LAMY
Source officielle8ème chambre
63bfb3025e2fbe7c90043786
11 janvier 2023
11 janvier 2023
RBS - REALISATION BATIMENTS STRUCTURES S.A.S. APAVE SUDEUROPE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39e
6 octobre 2009
6 octobre 2009
G : 07 / 03995 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON- 10o ch Au fond 1999 / 8901 du 05 avril 2007 APPELANTS : SNC LAMY représentée par ses dirigeants légaux 13 place Jean Berry
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad95354b5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
LAMY anciennement dénommée NEXITY LAMY, représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 - N° du dossier 23.00503 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45e
9 avril 2008
9 avril 2008
faits de la cause et de la procédure, il est expressément renvoyé au jugement déféré et aux écritures des parties ; qu'il suffit de rappeler que : - la société REED BUSINESS INFORMATION, ci-après RBI
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878aa
13 juin 2005
13 juin 2005
DELEBOIS Jean X... représenté par Me Bernard DE LAMY Thérèse Y... épouse X... représentée par Me Bernard DE LAMY C/ Bernard X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE CONFIRMATION Grosse délivrée le
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68f1d262e5a8ebce71548304
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Entretemps, la société Lamy - Liaisons est venue aux droits de la société Wolters Kluwer France.
Source officielleSociale B salle 3
6538b3b67ffc2c8318edffbf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le 25 janvier 2017 la société NEXITY LAMY lui a notifié son licenciement pour insuffisance professionnelle.
Source officielle5e chambre Pole social
69735fcccdc6046d476955c6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DBVH-V-B7I-JLT2 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 7] 19 septembre 2024 RG :23/00239 [5] C/ SA [6] Grosse délivrée le 22 JANVIER 2026 à : - La [4] - Me LAMY
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed2
19 août 1999
19 août 1999
S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C/ Epoux B S.C.P RIVES PODESTA Monsieur A Me DE LAMY SA C S.C.P MALET MUTUELLE DES ARCHITECTES DE FRANCE "M.A.F."
Source officielle1ère ch. civile
626b8189d1fb03057d9a52a6
27 avril 2022
27 avril 2022
, évalués à la somme de 14 560 euros HT au profit des époux [K] ces frais étant distincts des frais de remplacements des lames qui correspondent au coût des matériaux fournis.
Source officiellePage 7 sur 199