Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
60360d9f5fb450723e627ba7
7 janvier 2016
7 janvier 2016
JTM, inscrite au RCS de TOURS sous le n° B 418648762, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-françois JOURDAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02447_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02448_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02449_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02450_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4e Chambre A
61631225615c943a65e043a7
16 septembre 2011
16 septembre 2011
, Conseiller, Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01510_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Gobeill, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00837_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00839_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02622_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
62760ccf593736057d78aa97
6 mai 2022
6 mai 2022
OUEST Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Elisa MONNEAU - Me Pierre
Source officielle17e chambre
60325975fc98a68ebed34e42
21 février 2018
21 février 2018
Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 21 FÉVRIER 2018 N° RG 15/05822 AFFAIRE : [P] [P] [X] C/ SASU STAPLES FRANCE - JPG anciennement dénommée JEAN
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
62c52987a2c42363790799f1
5 juillet 2022
5 juillet 2022
GENIN de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président :Monsieur BRUNEAU Siégeant en conseiller rapporteur
Source officielleChambre 1-8
62c67bb2ca9bf2637903061b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
de son représentant légal en exercice, domicilié en cet qualité au siège sis 14 Avenue du Pavé Neuf 93168 NOISY LE GRAND CEDEX représentée par Me Christine MONCHAUZOU de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02916_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA05755_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03192_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Jean-François Gobeill, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff7103029105dbedc246
7 juillet 2023
7 juillet 2023
-Sur les pièces n° 1 et 2 transmises par les appelants : L'intimé s'oppose à la production des pièces n° 1 et 2 du bordereau de communication de pièces des appelants, expliquant que celle-ci concourt
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914fb
6 mai 2014
6 mai 2014
.-78100 SAINT-GERMAIN EN LAYE Représenté par Me Céline BRUNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C0363 INTIMÉE SA MOULINS SOUFFLET Prise en la personne de ses représentants légaux Sise
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02279_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 7 sur 11