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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be41
5 juin 2008
5 juin 2008
Jean- Marc CROUSIER, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89653
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Marc Guy Jean né le 27 Mai 1957 à SORGUES De nationalité française, directeur des ressources humai Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90995
6 septembre 2013
6 septembre 2013
P..., Jean-Pierre Q..., Guy R..., Michel S..., Xavier T..., Delphine U..., Jean-Luc L..., Patricia X... épouse L..., Nathalie X..., Véronique V...) se contentent d'indiquer que Johnny X... ne leur avait
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
4 mars 2009
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 MARS 2009 No 2009 / Rôle No 08 / 05153 Robert X... C / Jean Marc Y...
Source officielle4ème Chambre
63c79bccda31367c908eb853
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Assesseur : Monsieur Guillaume FRANCOIS, Conseiller en charge du secrétariat de la première présidence, désigné par ordonnance du premier président rendue le 16 janvier 2023 GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910e6
3 février 2014
3 février 2014
APPELANT Monsieur Xiaodong Jean-Patrick X..., ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représenté par Maître Philippe MATRONE de la SELARL DERAINE JEAN-MARC substituant Maître Jean-marc DERAINE (Toque 23),
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02271_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu : - le code des marchés publics ; - l'arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891ae
19 octobre 2006
19 octobre 2006
Y... pour obtenir paiement du fermage échu au 15 novembre 2002 ont été, par erreur, établies par l'étude et adressées à Marc Y... non point au nom de Jean-Michel X... mais au nom de l'ancien propriétaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e28
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jean Marc X... ... 20270 ANTISANTI ayant pour avocat Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17e
12 décembre 2007
12 décembre 2007
BETCH, Président (MAS) rapporteur Madame Marie KERMINA, Conseiller Monsieur Jean-Pierre MARCUS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Véronique COUVET ARRET :
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a9
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTE COMMUNE DE BEAUSOLEIL, demeurant Chez Maître Jean-Marc Y...,...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9c
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Marc Y...
Source officielle6ème chambre
6163eba3667415156fa41e8d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995b
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par lettre du 27 mars 2004, Monsieur Jean-Marc X... a contesté ce refus de prise en charge devant la Commission de Recours Amiable de la Caisse qui a rejeté sa réclamation dans sa séance du 24 février
Source officielleChambre 1-4
5fd90f0ef8dc7da8b687342f
25 juin 2020
25 juin 2020
SOCIÉTÉ ELECTRIQUE de TRAVAUX, (pièce 6) : « Les documents constituant le marché et l'ordre de préséance sont fixés au cahier des clauses administratives particulières à savoir : pièces particulières
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d8
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Marc X... C/ M. Jean Marc Y..., GAEC DE L'ORMEAU, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Jean-François, Salvator, Marie X...- C..., Mme Michèle, Rosalie X..., M. Tony Marc Marie X..., M. Antoine François X... et M. Marc X....
Source officielleCour d'Appel
à la séparation du couple en 1999 , madame Z... a formaliséc/Jean Paul X
6253c8ccbd3db21cbdd864de
29 octobre 2002
29 octobre 2002
Jean Paul X... Y.../ Me Paul LAURENT LJ Z...
Source officielleCour d'Appel
Le mandataire liquidateur a engagé une action en paiementc/Mme Y
6253ccd1bd3db21cbdd915a3
15 mai 2014
15 mai 2014
C/ Me Marc A..., es qualité de LJ de la SARL Y... en remplacement de Maître Roland Z... selon ordonnance du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE en date du 28 mars 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf0
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Monsieur X... est décédé le 22 octobre 1997 laissant pour lui succéder ses neveux Jean-Pierre et Marie Claire X... et le 9 avril 1998 Maître F..., notaire, à établi deux attestations immobilières, l'une
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