Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6868b6c22f06adf21413c41f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Baptiste Taillan représentant la SELARL LLC et Associés, avocat au barreau de Toulon.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ee
27 août 2020
27 août 2020
Ayant pour avocat Me Jean-Baptiste CHICHERY, membre de la SELARL AACG, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265241324607248 S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00644_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Jean-Baptiste, substituant Me
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114c
19 février 2014
19 février 2014
née le 07 Janvier 1960 à MARSEILLE (13000) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau
Source officielle3e Chambre B
616258f4a2370d151415ac02
10 avril 2014
10 avril 2014
GUILLAUME, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [O] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
642d1452cb8fa004f57da0fb
4 avril 2023
4 avril 2023
[W] née le [Date naissance 8] 2001 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] Représentées par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON Représentées par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre sociale
6364bb79e405357f749ea996
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de DIJON, section Industrie, décision attaquée en date du 08 Septembre 2020, enregistrée sous le n° 16/00229 APPELANT : [T] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielle3ème chambre A
63ca42b79066fd7c90fc2580
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, toque : 125 INTIMEE : SAS EXCO LOIRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre civile 1-5
6789f231e53fca3659f672b6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Représentant : Me Marie-laure ABELLA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 - N° du dossier GROUPSMA Plaidant : Me Kérène RUDERMANN, du barreau de Paris, substituée par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65b3695b8c0355000835f568
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de grande instance de PARIS - N° 16/14473 DEMANDEURS À LA SAISINE Monsieur [S] [B] né le [Date naissance 6] 1960 à [Localité 19] [Adresse 8] [Localité 10] Représenté et assisté par Me Jean-baptiste
Source officielleChambre 1-7
6438f1d3a942a604f5e931dc
13 avril 2023
13 avril 2023
Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fde7fc3c098115755745fde
26 juin 2018
26 juin 2018
Jean-Philippe X..., - fixé à la somme de 42.435 € la créance de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873224cc0c3e2e3be8a8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : P0430 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 10] représenté par son syndic, le cabinet [N] [G] [Adresse 3] [Localité 11] représenté et assisté par Me Jean-Baptiste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162677b12fe6a3e85a6c784
13 février 2014
13 février 2014
1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE BOUTEILLE EXCELSIOR [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Baptiste
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66076bbd03a05db965314
5 juillet 2023
5 juillet 2023
BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a0482fcecad732feb1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
contentieux de la protection de [Localité 9] APPELANT Monsieur [X], [B], [N] [H] né le 10 Octobre 1964 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c29651772
1 juillet 2025
1 juillet 2025
barreau de POITIERS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265298575799808 Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre 1-4
66878c9705d6f7f678d48e56
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean
Source officielleChambre 1-3
678b47108cafc520068c163b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
LAUEMI PATRIMOINE Société SOCOTEC CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Françoise BOULAN Me Frédéric LACROIX Me Sébastien GUENOT
Source officielleChambre 1-4
6780c0161c81fecf5743d927
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SMABTP demeurant [Adresse 6] - [Localité 4] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM AVOCATS
Source officiellePage 7 sur 10