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12 830 résultats pour « Humbert-Siméone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ae

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

c / Hubert Y...

Source officielle

Page 7 sur 642

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CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d231

Appel

20 avril 2001

20 avril 2001

Hubert X... a régulièrement interjeté appel de cette décision. Il demande à la Cour de l'infirmer ; d'annuler les mises en demeure de l'U. R. S. S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1cecacdc6046d47898435

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'avenant prévoit que la société Siveo serait désormais payée, pour ses prestations identifiées par les références des unités d''uvre du lot 1 correspondant à l'hébergement de serveurs virtuels (UO nos

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e1c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ST HUBERT SHV prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alain CHARDON substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036df38a5d1497cdf010e72

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Le 21 juin 2012 la société Hervé Hubert a, à son tour, notifié la rupture de l'accord à effet immédiat aux torts de la société Fremantle.

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CA

RETENTIONS

6889a8bd0b31e6c455a28560

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT

Source officielle
CA

RETENTIONS

6889a8bd0b31e6c455a28566

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT

Source officielle
CA

RETENTIONS

6889a8bd0b31e6c455a28568

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT

Source officielle
CA

RETENTIONS

6889a8bd0b31e6c455a2856a

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT

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CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d067

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Hubert X... qui totalise une ancienneté de près de 28 années au sein des S.A.

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163bcbd3dccc95e64c14353

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

RG n° 07/02466 APPELANTE Madame [K] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoué Assisté de Me Paul-André NIVAULT, avocat substituant Me Hubert

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60364e3731baceaf75cd1dea

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pascale FAUCON de l'AARPI SATIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1052 SARL HUBERT

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

69fd74a1cdc6046d4702e3ed

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Localité 3] [N° SIREN/SIRET 2]), qui vient désormais au droit de [1] laquelle est INTIMEE.

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CA

Pôle 1 - Chambre 4

61632f5414ec5f96a7da0952

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

2] [Localité 4] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués près la cour assistée de Me François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1156 INTIMEE Société HERVE HUBERT

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CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e8

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

PERRET représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Bruno Z..., avocat au barreau du HAVRE de la SCP ROUSSEL-SAGON-LASNE, avocats au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur Hubert

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02392_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

A a demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner, in solidum, le département de la Côte d'Or, la SA Aviva Assurances, la SAS Eurovia Bourgogne et la société anonyme Entreprise Hubert Rougeot

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CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c297

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

EDITIONS HUBERT BURDA MEDIA agissant poursuites et diligences en la personne de son président 2-4-6 boulevard Poissonnière 75009 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625c93d64a6b1f5148770c

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

[Z] [B] indiquent avoir agi comme agents au profit de la SAS Siemens qui vient aux droits de la société Siemens Transportation Systems, suite à une fusion-absorption en date du 1er avril 2010, pour lui

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CA

Chambre civile TGI

6a113559cdc6046d47a5ff42

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

27 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 25/01412 S.A.S. [1] La société [1], société par actions simplifiée, dont le siège est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n [N° SIREN

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CA

RETENTIONS

6889a8bc0b31e6c455a2855c

Appel

5 octobre 2024

5 octobre 2024

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT

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