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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205858

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

descriptive prévoit une cave d'une hauteur de 2,60 m, avec imperméabilisation des murs extérieurs, un carrelage en sous-sol et des prises 10/16A+T, l'emplacement des sorties de fils électriques pour la HIFI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a21940f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Je te souhaite un très bon bronzage intégral, que je vérifie dès ton retour hihi et bisous à la famille', - un mail qu'il lui a envoyé le 4 mars 2009 : 'Comment va ma belle assistante ' J'ai vu ce matin

Source officielle
CA

18e Chambre B

6036b47a4fc47b55450ec4eb

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

Société INTRAMAR BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE GRAND PORT MARITIME DE [1] [R] [C] CGEA DE [1] Grosse délivrée le : à : GRAND PORT MARITIME DE [1] Me Eric SEMELAIGNE Me Albert HINI

Source officielle
CA

18e Chambre B

6036b47a4fc47b55450ec4ee

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE GRAND PORT MARITIME DE [Localité 1] [Z] [Y] CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : GRAND PORT MARITIME DE [Localité 1] Me Eric SEMELAIGNE Me Albert HINI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d8afcdc6046d4762f7aa

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

la Cour : Jugement du 27 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/00232 APPELANTE S.A.R.L. [8] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Danièle BEN HINI

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elles seraient liées aux transformations qui touchent l'ensemble de la Grande Direction, avec la concurrence d'internet sur certains produits (Hifi, Électro-ménager') qui oblige le personnel des rayons

Source officielle
CA

2ème Chambre

62d79ad871d9f5effbdf29b9

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

détruits : vêtements de prix, appareils hi-fi, livres, disques, montres ') et par l'expert du cabinet Eurexo, qui s'est rendu sur les lieux à quatre reprises ('l'électroménager et de nombreux appareils HIFI

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

«'Hihi'» «'Pour mes yeux alors ou mon petit cul''» «'ça y est ça par en vrille''» vendredi 2 mars 2018': M. [K]': «'Tu me manques'» «'Et tu le sais''» «'Bisooouuuus'» jeudi 8 mars 2018': M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc21

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

née le 5 octobre 1948 à TLEMCEN (Algérie) demeurant rue Ben M'Hidi - TELAGH - 0099 SIDI BEL ABBÈS (Algérie) Madame Saliha X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d4

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Daniel Z..., via la nouvelle société, la société Z..., qu'il avait créée pour exploiter à Mamers un commerce de vente de TV VIDEO HIFI Electroménager sous l'enseigne GITEM.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a99

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elles seraient liées aux transformations qui touchent l'ensemble de la Grande Direction, avec la concurrence d'internet sur certains produits (Hifi, Électro-ménager') qui oblige le personnel des rayons

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f5b053208318995a9f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elles seraient liées aux transformations qui touchent l'ensemble de la Grande Direction, avec la concurrence d'internet sur certains produits (Hifi, Électro-ménager') qui oblige le personnel des rayons

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f6b053208318995aa3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elles seraient liées aux transformations qui touchent l'ensemble de la Grande Direction, avec la concurrence d'internet sur certains produits (Hifi, Électro-ménager') qui oblige le personnel des rayons

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

627df8f70d41e0057d43e4dc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

contrat de travail de Monsieur [P] [C] a été repris par la société @GLOBE EXPRESS 2 DIS, pour une affectation en qualité de chauffeur livreur conducteur de véhicule léger, installateur de télévision, hifi

Source officielle
CA

17e Chambre B

60360444363848695e3fc572

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

une inaptitude au port de charges supérieures à 5 kgs; qu'en réalité, dans le secteur de vente dit EPCS, composé lui même du rayon gros électro-ménager, du rayon petit électro-ménager, du rayon télé-hifi

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde69beee0f8318b97116

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Elle dispose ainsi d'une mini chaîne HIFI et de 6 enceintes acoustiques.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda1ecc404e666305805f62

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

autre vendeur, [K] [I], se présentant comme secrétaire du CHSCT, précise que [Y] [P] a dû gérer des rayons de nature très variés (petit électroménager, gros ménager, cuisines équipées, télévisions, HIFI

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03134_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

résultats des exercices en litige le montant de dépenses relatives à des véhicules automobiles, poids-lourds et deux-roues, à des frais alimentaires et à l'acquisition de divers matériels, notamment hifi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e5d

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

né le 14 Mars 1945 à MARSEILLE (13000) ... ... 84120 PERTUIS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Albert

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

6036175ba1b9927b23827a8b

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

[T] tel était le cas, notamment pour les dépenses d'assurance, de consommation téléphonique, d'électricité, d'équipement HIFI, de séjours de vacances en famille. M.

Source officielle

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