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278 résultats pour « Hissir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24TL02152_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., ressortissant turc né le 1er janvier 1988 à Hinis (Turquie), déclarant être entré le 31 octobre 2021 sur le territoire français, a demandé, le 5 novembre 2021, son admission au séjour au titre de

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT02509_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er août et 25 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Ben Hini, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures :

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CA

6ème Chambre

69859e5acdc6046d47289ab9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[S] [K] né le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 6] (ANGOLA) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Quentin HIS, avocat au barreau de LYON, toque : 3203 (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9338cdc6046d4764aef2

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[A] produit par ailleurs une facture datée du 13 octobre 2020 émanant de la société [2] au nom du client 'Le studio Hifi' portant sur la vente d'enceintes de marque Apertura fabriquées par [2], à hauteur

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CA

Chambre 1-2

63ca42039066fd7c90fc22e5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par actes d'hissier en date des 8 et 10 février 2021, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble a fait assigner Mme [W] et Mme [I] devant le président du tribunal judiciaire de [Localité 5], statuant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d4

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

une valuation du mobilier pris en charge de 13.511,70 ; Consid rant que le bon de livraison dat du 9 septembre 2002, sign par Monsieur X... et le chef d' quipe, mentionne : " Il manque : Une cha"ne HIFI

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CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd87813

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

une valuation du mobilier pris en charge de 13.511,70 ; Consid rant que le bon de livraison dat du 9 septembre 2002, sign par Monsieur X... et le chef d' quipe, mentionne : " Il manque : Une cha"ne HIFI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d1d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

APPELANT : [J] [L] né le 11 Janvier 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Laura GANDONOU, avocat au barreau de LYON substitué par Me Quentin HIS

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CA

Chambre civile

62760c85593736057d78a9dc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Grosse délivrée à Me Marie BRU-SERVANTIE, Me Antoine LAMAGAT, Me Mathieu BOYER , Me Marie pierre PEIS HITIER

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CA

Chambre Sécurité Sociale

635236e38c924eadffcc48c2

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pour être très précis, quand je monte l'échelle, je le fais barreau après barreau, et à chaque barreau je m'arrête pour hisser le tuyau.

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CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91245

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

console arche laque Daquacryl alu, une chaise en cuir, la lampe anneau, la table en Altuglass, la lampe Ktribe, le vase avec garniture (offert par Roche Bobois), le vase en verre de Murano et la chaîne Hifi

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CA

2ème Chambre

6801dfe3354955cf78ced582

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

N° Minute : 2C25/160 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 17 Avril 2025 N° RG 23/00970 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIXI Décision déférée à la Cour : Jugement du

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7B-KD6P SARL AP SARLc/Association TEAM LIBERTY DRIVE

5fe1c3e7d6dc9955967727c1

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Représentée par Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Albert HINI de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA

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1ère Chambre

5fda714a6cecdabac8500c71

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

*un constat d'huissier du 27 janvier 2017 dont il ressort que pour procéder au mesurage du débordement, Me [M] s'est fait assister d'un paysagiste qui, à sa demande et en sa présence, s'est hissé sur le

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Pôle 4 - Chambre 7

6036944881626136e84429d7

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

perte de revenus qui en découle ; - il convient en effet de retenir les biens tels qu'ils existaient avant la démolition (appartement de 75 m² et fonds de commerce de réparateur-vendeur de matériel hifi

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Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b03

Appel

19 février 1998

19 février 1998

Midor", alors que sa véritable adresse se situe avenue Midour ; que, de même, une offre de service a été envoyée à "Télé Service Renoux" alors que la dénomination exacte de ce client est "Radio Télé Hifi

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Chambre sociale

6163820996ce96677bf0fdcf

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

[C] [T], Qu'il ne résulte en effet que des seules affirmations du salarié qu'il s'était hissé au faîte de la flèche du camion de forage d'où il était tombé après avoir été déséquilibré ; Que cette

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CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873fe

Appel

24 juin 2004

24 juin 2004

B... exploite à Basse Goulaine (Loire Atlantique) un magasin à l'enseigne "Leclerc Meubles", spécialisé dans la vente de meubles, d'appareils électroménagers et de télévision, vidéo, chaines Hifi et informatique

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

625bae6744cde4277d1bd5b6

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Mme [F] par une vitre transparente crée un risque d'indiscrétion sur le fonds voisin d'autant qu'elle est située en partie haute de la salle de bain et ne permet pas de voir le fonds voisin sans se hisser

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18e Chambre B

615e0e2dc25a97f0381f5309

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

avocat au barreau de PARIS Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Albert HINI

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